Réf. 26-68559Transport

ACCORD CADRE TRANSPORT SCOLAIRE ET EXTRA-SCOLAIRE

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 28 juillet 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Valeur estimée
160 000 €
Lieu
AMNEVILLE
Durée
12 mois
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielVILLE D'AMNEVILLE
SIRET21570019600011
ContactAgathe KNAFF
Code postal57360
VilleAMNEVILLE
Département57
RégionGrand Est
Téléphone+33 387712222
Emailmarches-publics@amneville-les-thermes.com
Site web / DCEhttp://amneville.synapse-entreprises.com

Procédure

Description

ACCORD CADRE TRANSPORT SCOLAIRE ET EXTRA-SCOLAIRE

Identifiant interne9PA/2026
Type de procédureAO Ouvert
Nature du marchéServices
Code CPV principal60130000
Valeur estimée HT160 000 € EUR
Lieu d'exécutionAMNEVILLE
Durée du marché12 mois
AllotissementNon divisé en lots

Calendrier

Date de publication09 juillet 2026
Date limite de réponse28 juillet 2026
Ouverture des offres28 juillet 2026
Durée du marché12 mois

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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