Réf. 26-36423Transport

TRANSPORTS ROUTIERS DE VOYAGEURS EN CARS POUR LA VILLE DE BOUGUENAIS

Section 1 — Acheteur

Nom officielVILLE DE BOUGUENAIS
Adresse1 RUE DE LA COMMUNE DE PARIS 1871
Code postal44340
VilleBOUGUENAIS
Département44
RégionPays de la Loire
Téléphone+33 240322938
Emailmarchespublics@ville-bouguenais.fr
Site web / DCEhttps://www.ville-bouguenais.fr/

Section 2 — Procédure

Description

La consultation a pour objet des prestations de transports routiers de voyageurs en cars, pour les bénéficiaires de la Ville de Bouguenais : les groupes scolaires maternels ou élémentaires, privés ou publics, les Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) et les associations, services municipaux, séjours, administrés, autres dans les 13 zones de déplacements telles que définies dans le BPU.

Identifiant procéduree2d21ebc-bcce-44a1-8b64-c90194d92b4d
Identifiant interne26-23
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal347
Base juridique32014L0024

Calendrier

Date de publication12 avril 2026
Date limite de réponse18 mai 2026

Section 5 — Lots1 lot

LOT-0001TRANSPORTS ROUTIERS DE VOYAGEURS EN CARS POUR LA VILLE DE BOUGUENAIS

La consultation a pour objet des prestations de transports routiers de voyageurs en cars, pour les bénéficiaires de la Ville de Bouguenais : les groupes scolaires maternels ou élémentaires, privés ou publics, les Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH), les associations, services municipaux, séjours, administrés, autres dans les 13 zones de déplacements telles que définies dans le BPU.

Code CPV60112000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe présent accord-cadre est conclu à compter du 1er septembre 2026, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31 août 2027. Il sera reconductible tacitement 3 fois par période d'un an à date anniversaire.

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixPRIX60%
QualitéVALEUR TECHNIQUE appréciée sur la base des éléments apportés au mémoire technique30%
QualitéJugée sur les réponses apportées au Questionnaire Développement Durable10%