TRANSPORTS ROUTIERS DE VOYAGEURS EN CARS POUR LA VILLE DE BOUGUENAIS
Cet appel d'offres est clôturé
La date limite de réponse était le 18 mai 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Acheteur
| Nom officiel | VILLE DE BOUGUENAIS |
| Adresse | 1 RUE DE LA COMMUNE DE PARIS 1871 |
| Code postal | 44340 |
| Ville | BOUGUENAIS |
| Département | 44 |
| Région | Pays de la Loire |
| Téléphone | +33 240322938 |
| marchespublics@ville-bouguenais.fr | |
| Site web / DCE | https://www.ville-bouguenais.fr/ |
Procédure
Description
La consultation a pour objetâ¯des prestations de transports routiers de voyageurs en cars, pour les bénéficiaires de la Ville de Bouguenaisâ¯: les groupes scolaires maternels ou élémentaires, privés ou publics, les Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) et les associations, services municipaux, séjours, administrés, autres dans les 13 zones de déplacements telles que définies dans le BPU.
| Identifiant procédure | e2d21ebc-bcce-44a1-8b64-c90194d92b4d |
| Identifiant interne | 26-23 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 347 |
| Lieu d'exécution | Département 44 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 12 avril 2026 |
| Date limite de réponse | 18 mai 2026 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | PRIX | 60% |
| Qualité | VALEUR TECHNIQUE appréciée sur la base des éléments apportés au mémoire technique | 30% |
| Qualité | Jugée sur les réponses apportées au Questionnaire Développement Durable | 10% |
Lots1 lot
LOT-0001TRANSPORTS ROUTIERS DE VOYAGEURS EN CARS POUR LA VILLE DE BOUGUENAIS▶
La consultation a pour objetâ¯des prestations de transports routiers de voyageurs en cars, pour les bénéficiaires de la Ville de Bouguenaisâ¯: les groupes scolaires maternels ou élémentaires, privés ou publics, les Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH), les associations, services municipaux, séjours, administrés, autres dans les 13 zones de déplacements telles que définies dans le BPU.
| Code CPV | 60112000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le présent accord-cadre est conclu à compter du 1er septembre 2026, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31 août 2027. Il sera reconductible tacitement 3 fois par période d'un an à date anniversaire. |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | PRIX | 60% |
| Qualité | VALEUR TECHNIQUE appréciée sur la base des éléments apportés au mémoire technique | 30% |
| Qualité | Jugée sur les réponses apportées au Questionnaire Développement Durable | 10% |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
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