Réf. 26-75765Transport

Transport et traitement des déchets ménagers et assimilés

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 18 septembre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu
Département 79
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielCommunauté d'Agglomération du Niortais
ContactJérôme BALOGE
Adresse140, rue des Equarts
Code postal79027
VilleNIORT CEDEX
Département79
RégionNouvelle-Aquitaine
Téléphone+33 517387900
Emailagglo@agglo-niort.fr
Site web / DCEhttps://www.niortagglo.fr/

Procédure

Description

Transport et traitement des déchets ménagers et assimilés

Identifiant procédure93e1f0dd-1e4f-4169-bddb-37affe9b2a1f
Identifiant internePPP1GZ-372/6084/2026P21
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal90513000
Lieu d'exécutionDépartement 79
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 7 lots

Calendrier

Date de publication30 juillet 2026
Date limite de réponse18 septembre 2026

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
CoûtPrix55%
QualitéValeur technique30%
QualitéDéveloppement durable15%
CoûtCoûts50%
QualitéRespect de l'environnement40%
QualitéDéveloppement durable10%
CoûtCoûts50%
QualitéRespect de l'environnement40%
QualitéDéveloppement durable10%
CoûtCoûts50%
QualitéRespect de l'environnement40%
QualitéDéveloppement durable10%
CoûtCoûts50%
QualitéRespect de l'environnement40%
QualitéDéveloppement durable10%
CoûtCoûts50%
QualitéRespect de l'environnement40%
QualitéDéveloppement durable10%
CoûtCoûts50%
QualitéRespect de l'environnement40%
QualitéDéveloppement durable10%

Lots7 lots

LOT-0001Transport des déchets ménagers et assimilés
▶
Code CPV90513000
Renouvellements max2
Conditions renouvellementLe lot 1 comporte deux reconductions.

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
CoûtPrix55%
QualitéValeur technique30%
QualitéDéveloppement durable15%
LOT-0002Traitement des ordures ménagères résiduelles
▶
Code CPV90513000
Renouvellements max2
Conditions renouvellementLe lot 2 comporte deux reconductions.

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
CoûtCoûts50%
QualitéRespect de l'environnement40%
QualitéDéveloppement durable10%
LOT-0003Traitement des ordures ménagères résiduelles
▶
Code CPV90513000
Renouvellements max2
Conditions renouvellementLe lot 3 comporte deux reconductions.

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
CoûtCoûts50%
QualitéRespect de l'environnement40%
QualitéDéveloppement durable10%
LOT-0004Traitement des ordures ménagères résiduelles
▶
Code CPV90513000
Renouvellements max2
Conditions renouvellementLe lot 4 comporte deux reconductions.

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
CoûtCoûts50%
QualitéRespect de l'environnement40%
QualitéDéveloppement durable10%
LOT-0005Traitement des ordures ménagères résiduelles
▶
Code CPV90513000
Renouvellements max2
Conditions renouvellementLe lot 5 comporte deux reconductions.

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
CoûtCoûts50%
QualitéRespect de l'environnement40%
QualitéDéveloppement durable10%
LOT-0006Traitement des tout venant / déchets activités d'entreprises
▶
Code CPV90513000
Renouvellements max2
Conditions renouvellementLe lot 6 comporte deux reconductions.

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
CoûtCoûts50%
QualitéRespect de l'environnement40%
QualitéDéveloppement durable10%
LOT-0007Traitement des tout venant / déchets activités d'entreprises
▶
Code CPV90513000
Renouvellements max2
Conditions renouvellementLe lot 7 comporte deux reconductions.

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
CoûtCoûts50%
QualitéRespect de l'environnement40%
QualitéDéveloppement durable10%

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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