Transport collectif de personnes sur le territoire de la Commune, pendant la durée d'ouverture d'hiver et d'été de la station d'Orcières
Cet appel d'offres est clôturé
La date limite de réponse était le 07 octobre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Acheteur
| Nom officiel | Mairie d'Orcières |
| Contact | Le Maire |
| Adresse | Le village |
| Code postal | 05170 |
| Ville | Orcières |
| Département | 5 |
| Téléphone | 0492557026 |
| dst@orcieres-mairie.fr | |
| Site web / DCE | http://www.orcieres-mairie.fr |
Procédure
Description
Ces transports concernent diverses catégories de personnes (enfants, adolescents, adultes, dont des séniors et des personnes à mobilité réduite) vers des équipements sportifs, touristiques administratifs ou culturels de la Commune. Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec maximum annuel de 260 000 euro(s) TTC, d'une durée d'un an renouvelable 3 fois
| Identifiant procédure | 6033e568-2f2b-4b83-899e-eb6c05733da1 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 60130000 |
| Lieu d'exécution | Département 5 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 02 septembre 2026 |
| Date limite de réponse | 07 octobre 2026 |
Critères d'attribution
Lots1 lot
LOT-0000Transport collectif de personnes sur le territoire de la Commune, pendant la durée d'ouverture d'hiver et d'été de la station d'Orcières▶
Ces transports concernent diverses catégories de personnes (enfants, adolescents, adultes, dont des séniors et des personnes à mobilité réduite) vers des équipements sportifs, touristiques administratifs ou culturels de la Commune. Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec maximum annuel de 260 000 euro(s) TTC, d'une durée d'un an renouvelable 3 fois
| Code CPV | 60130000 |
| Renouvellements max | 3 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
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