Services de transport sur réservation tout public (TSR-TP)

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Lieu

Département 63

Nature

Services

Délai

21j restants

Acheteur

Nom officiel	T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Contact	le Directeur Général
Adresse	90, Boulevard Danielle Mitterrand
Code postal	63800
Ville	Cournon D'Auvergne
Département	63
Région	Auvergne-Rhône-Alpes
Téléphone	0473285656
Email	marches.publics@t2c.fr
Site web / DCE	https://www.t2c.fr/

Procédure

Description

La présente consultation a pour objet les prestations de transport sur réservation tout public sur le ressort territorial des transports urbains de la Métropole de Clermont-Ferrand

Identifiant procédure	70fb4efb-993c-428e-bd8e-19f9d5e0dd83
Identifiant interne	VJ
Type de procédure	AO Ouvert
Procédure accélérée	Oui
Nature du marché	Services
Code CPV principal	60112000
Lieu d'exécution	Département 63
Base juridique	32014L0024
Allotissement	1 lot

Calendrier

Date de publication	14 octobre 2026
Date limite de réponse	12 novembre 2026(21 jours restants)

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	Valeur technique des prestations	30%
Prix	Prix des prestations	70%

Lots1 lot

LOT-0000Services de transport sur réservation tout public (TSR-TP)

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La présente consultation a pour objet les prestations de transport sur réservation tout public sur le ressort territorial des transports urbains de la Métropole de Clermont-Ferrand

Code CPV	60112000
Renouvellements max	2
Conditions renouvellement	L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 44 mois à compter du 1er Janvier 2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 68 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'entité adjudicatrice au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	Valeur technique des prestations	30%
Prix	Prix des prestations	70%

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

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Comment postuler

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Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

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