Réf. 26-64098VégétauxEspaces verts
Fourniture de végétaux et de produits horticoles
Valeur estimée
518 000 €
Lieu
Département 69
Nature
Fournitures
Délai
30j restants
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Ville de Chassieu |
| Contact | DANTE Stéphane |
| Adresse | 60 rue de la République |
| Code postal | 69680 |
| Ville | Chassieu |
| Département | 69 |
| Région | Auvergne-Rhône-Alpes |
| Téléphone | 0472054400 |
| commandepublique@chassieu.fr | |
| Site web / DCE | http://www.chassieu.fr |
Section 2 — Procédure
Description
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité
| Identifiant procédure | 63844512-19ad-46ea-aed9-1189cca19fea |
| Identifiant interne | F-26-17 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Fournitures |
| Code CPV principal | 03120000 |
| Valeur estimée HT | 518 000 € EUR |
| Lieu d'exécution | Département 69 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 10 lots |
Calendrier
| Date de publication | 30 juin 2026 |
| Date limite de réponse | 30 juillet 2026(30 jours restants) |
Critères d'attribution
Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →
Section 5 — Lots10 lots
LOT-0001Engrais, amendements et semences▶
| Code CPV | 03120000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois une (1) année. La reconduction est tacite. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La non-reconduction de celui-ci n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre |
LOT-0002Fournitures horticoles▶
| Code CPV | 03120000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois une (1) année. La reconduction est tacite. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La non-reconduction de celui-ci n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre |
LOT-0003Mulchs et paillages▶
| Code CPV | 03120000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois une (1) année. La reconduction est tacite. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La non-reconduction de celui-ci n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre |
LOT-0004Arbres de pépinières▶
| Code CPV | 03120000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois une (1) année. La reconduction est tacite. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La non-reconduction de celui-ci n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre |
LOT-0005Arbustes de pépinières▶
| Code CPV | 03120000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois une (1) année. La reconduction est tacite. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La non-reconduction de celui-ci n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre |
LOT-0006Plantes vivaces▶
| Code CPV | 03120000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois une (1) année. La reconduction est tacite. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La non-reconduction de celui-ci n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre |
LOT-0007Bulbes▶
| Code CPV | 03120000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois une (1) année. La reconduction est tacite. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La non-reconduction de celui-ci n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre |
LOT-0008Arrosage automatique▶
| Code CPV | 03120000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois une (1) année. La reconduction est tacite. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La non-reconduction de celui-ci n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre |
LOT-0009Végétaux de terrains secs▶
| Code CPV | 03120000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois une (1) année. La reconduction est tacite. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La non-reconduction de celui-ci n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre |
LOT-0010Plantes annuelles et bisannuelles▶
| Code CPV | 03120000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois une (1) année. La reconduction est tacite. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La non-reconduction de celui-ci n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
1
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →2
Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
3
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
4
Déposer votre offre avant le 30 juillet 202630j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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