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Réf. 26-64098VégétauxEspaces verts

Fourniture de végétaux et de produits horticoles

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 30 juillet 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

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Valeur estimée

518 000 €

Lieu

Département 69

Nature

Fournitures

Délai

Clôturé

Acheteur

Nom officiel	Ville de Chassieu
Contact	DANTE Stéphane
Adresse	60 rue de la République
Code postal	69680
Ville	Chassieu
Département	69
Région	Auvergne-Rhône-Alpes
Téléphone	0472054400
Email	commandepublique@chassieu.fr
Site web / DCE	http://www.chassieu.fr

Procédure

Description

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité

Identifiant procédure	63844512-19ad-46ea-aed9-1189cca19fea
Identifiant interne	F-26-17
Type de procédure	AO Ouvert
Procédure accélérée	Oui
Nature du marché	Fournitures
Code CPV principal	03120000
Valeur estimée HT	518 000 € EUR
Lieu d'exécution	Département 69
Base juridique	32014L0024
Allotissement	Divisé en 10 lots

Calendrier

Date de publication	30 juin 2026
Date limite de réponse	30 juillet 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots10 lots

LOT-0001Engrais, amendements et semences

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Code CPV	03120000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	L'accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois une (1) année. La reconduction est tacite. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La non-reconduction de celui-ci n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre

LOT-0002Fournitures horticoles

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Code CPV	03120000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	L'accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois une (1) année. La reconduction est tacite. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La non-reconduction de celui-ci n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre

LOT-0003Mulchs et paillages

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Code CPV	03120000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	L'accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois une (1) année. La reconduction est tacite. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La non-reconduction de celui-ci n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre

LOT-0004Arbres de pépinières

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Code CPV	03120000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	L'accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois une (1) année. La reconduction est tacite. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La non-reconduction de celui-ci n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre

LOT-0005Arbustes de pépinières

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Code CPV	03120000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	L'accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois une (1) année. La reconduction est tacite. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La non-reconduction de celui-ci n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre

LOT-0006Plantes vivaces

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Code CPV	03120000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	L'accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois une (1) année. La reconduction est tacite. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La non-reconduction de celui-ci n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre

LOT-0007Bulbes

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Code CPV	03120000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	L'accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois une (1) année. La reconduction est tacite. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La non-reconduction de celui-ci n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre

LOT-0008Arrosage automatique

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Code CPV	03120000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	L'accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois une (1) année. La reconduction est tacite. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La non-reconduction de celui-ci n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre

LOT-0009Végétaux de terrains secs

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Code CPV	03120000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	L'accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois une (1) année. La reconduction est tacite. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La non-reconduction de celui-ci n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre

LOT-0010Plantes annuelles et bisannuelles

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Code CPV	03120000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	L'accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois une (1) année. La reconduction est tacite. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La non-reconduction de celui-ci n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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