Fourniture de 3 autocars d'occasion pour le réseau de transport TAO
Cet appel d'offres est clôturé
La date limite de réponse était le 08 juin 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Acheteur
| Nom officiel | Orléans Métropole |
| Contact | Le President |
| Adresse | Espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801 |
| Code postal | 45058 |
| Ville | Orléans |
| Département | 45 |
| Région | Centre-Val de Loire |
| Téléphone | 0238784030 |
| marches.publics@orleans-metropole.fr | |
| Site web / DCE | http://www.orleans-metropole.fr |
Procédure
Description
Fourniture de 3 autocars d'occasion pour le réseau de transport TAO
| Identifiant interne | M26A0099 |
| Type de procédure | MAPA |
| Nature du marché | Fournitures |
| Code CPV principal | 475 |
| Lieu d'exécution | Département 45 |
| Validité des offres | 6 mois |
| Allotissement | Non divisé en lots |
Caractéristiques techniques
La présente consultation porte sur la fourniture de 3 autocars d'occasion pour le réseau de transport TAO. Elle donnera lieu à un marché ordinaire à prix global et forfaitaire non alloti et non reconductible
Prestations demandées
Orléans Métropole
Calendrier
| Date de publication | 11 mai 2026 |
| Date limite de réponse | 08 juin 2026 |
| Ouverture des offres | 08 juin 2026 |
| Validité des offres | 6 mois |
Critères d'attribution
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm Type de marché de Fournitures :Modalités d'ouverture des offres : Date: 08 juin 2026 Lieu :Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : NON Marché périodique : NON Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : NONInstance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie 45057 OrléansCedex 1 Tél : 0238775900 Fax : 0238538516Mel : greffe.ta-orleans@juradm.fr Web : http://orleans.tribunal-administratif.fr/ Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative. => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Négociation : L'acheteur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans le RC). => Examen des candidatures : L'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats Contact supplémentaire : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole : Service des Marchés Publics — 0238792222 — marches.publics@orleans-metropole.fr
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