Accord-cadre à bons de commande pour l'acquisition et la maintenance de vélos à assistance électrique
Cet appel d'offres est clôturé
La date limite de réponse était le 22 mai 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Acheteur
| Nom officiel | CC de Sarrebourg Moselle Sud |
| Adresse | 3, Terrasse NormandieZAC des Terrasses de la Sarre |
| Code postal | 57400 |
| Ville | SARREBOURG |
| Département | 57 |
| Région | Grand Est |
| Téléphone | +33 387030516 |
| h.hopfner@cc-sms.fr | |
| Site web / DCE | https://www.cc-sms.fr/ |
Procédure
Description
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'acquisition et la maintenance de vélos à assistance électrique. Le détail du contenu des prestations est repris dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.).
| Identifiant procédure | 0563c90b-2f29-452d-a1c2-3be6b797acef |
| Identifiant interne | 2026-DD01FS |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Fournitures |
| Code CPV principal | 475 |
| Valeur estimée HT | 150 000 € EUR |
| Lieu d'exécution | Département 57 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 15 avril 2026 |
| Date limite de réponse | 22 mai 2026 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Les offres qui n'ont pas été rejetées seront analysées et classées en appliquant les critères d'attribution du réglement de consultation. | 40% |
| Qualité | La valeur technique des offres, notée globalement sur 60 points, sera appréciée sur la base du mémoire technique à fournir, en sous-critères pondérés (voir RC). | 60% |
Lots1 lot
LOT-0001Accord-cadre à bons de commande pour l'acquisition et la maintenance de vélos à assistance électrique▶
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'acquisition et la maintenance de vélos à assistance électrique. Le détail du contenu des prestations est repris dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.).
| Code CPV | 34144900 |
| Renouvellements max | 2 |
| Conditions renouvellement | La durée de l'accord-cadre est de 24 mois calendaires à compter de la notification du contrat. Ce délai est renouvelable deux fois par période d'un an par reconduction tacite, sauf prononciation contraire de l'acheteur 2 mois avant la fin de la période en cours. |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Les offres qui n'ont pas été rejetées seront analysées et classées en appliquant les critères d'attribution du réglement de consultation. | 40% |
| Qualité | La valeur technique des offres, notée globalement sur 60 points, sera appréciée sur la base du mémoire technique à fournir, en sous-critères pondérés (voir RC). | 60% |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
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