Réf. 26-82474Véhicules (acquisition)

ACQUISITION DE VÉHICULES ET ENGINS

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 21 septembre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Valeur estimée
0 €
Lieu
Département 19
Nature
Fournitures
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielHAUTE CORREZE COMMUNAUTE
Adresse23 PARC D'ACTIVITES DU BOIS SAINT MICHEL
Code postal19200
VilleUssel
Département19
RégionNouvelle-Aquitaine
Téléphone0555953538
Emailvlopez@hautecorrezecommunaute.fr

Procédure

Description

Le marché est un l'accord-cadre à bons de commande subséquents passé par Haute Corrèze Communauté pour l'acquisition de véhicules et engins, toutes typologies, neufs et d'occasion. L'accord-cadre est structuré en 13 lots. Pour chaque lot, 3 opérateurs économiques sont retenus comme Titulaires. Chaque bon de commande fait l'objet d'une remise en concurrence systématique entre les Titulaires du lot concerné.

Identifiant procédurefbb41ecb-24be-4289-b72f-37daef356fdd
Identifiant interne2026-47
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéFournitures
Code CPV principal34100000
Valeur estimée HT0 € EUR
Lieu d'exécutionDépartement 19
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 13 lots

Calendrier

Date de publication23 août 2026
Date limite de réponse21 septembre 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots13 lots

LOT-0001Lot 1-Véhicules légers particuliers et utilitaires légers - Thermiques / Hybrides
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Code CPV34100000
Renouvellements max3
LOT-0002Lot 2-Véhicules légers particuliers et utilitaires légers - 100 % Électriques
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Code CPV34100000
Renouvellements max3
LOT-0003Lot 3-Minibus et véhicules de transport collectif - 5 à 7 places
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Code CPV34100000
Renouvellements max3
LOT-0004Lot 4-Minibus et véhicules de transport collectif - 9 places et plus
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Code CPV34100000
Renouvellements max3
LOT-0005Lot 5-Fourgons et grands utilitaires (PTAC ≤ 3,5 t) - Thermiques
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Code CPV34100000
Renouvellements max3
LOT-0006Lot 6-Fourgons et grands utilitaires (PTAC ≤ 3,5 t) - Électriques
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Code CPV34100000
Renouvellements max3
LOT-0007Lot 7-Poids lourds, TPPC et véhicules de voirie (PTAC > 3,5 t)
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Code CPV34100000
Renouvellements max3
LOT-0008Lot 8-SUV, 4x4 et véhicules tout-terrain - Thermiques / Hybrides
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Code CPV34100000
Renouvellements max3
LOT-0009Lot 9-SUV et véhicules tout-terrain - 100 % Électriques
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Code CPV34100000
Renouvellements max3
LOT-0010Lot 10-MOBILITE Sport Nature
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Code CPV34100000
Renouvellements max3
LOT-0011Lot 11-Engins motorisés - Espaces verts et manutention
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Code CPV34100000
Renouvellements max3
LOT-0012Lot 12-Remorques légères (PTAC ≤ 750 kg)
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Code CPV34100000
Renouvellements max3
LOT-0013Lot 13-Remorques lourdes (PTAC > 750 kg)
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Code CPV34100000
Renouvellements max3

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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