Réf. 26-88602Véhicules (acquisition)

ACHAT DE VÉHICULES NEUFS OU D'OCCASION

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 22 octobre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu
Département 69
Nature
Fournitures
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielVille de Caluire et Cuire
ContactM. le Maire
AdressePlace du Docteur Frédéric Dugoujon
Code postal69642
VilleCaluire et Cuire Cedex
Département69
RégionAuvergne-Rhône-Alpes
Téléphone0478988119
Emailmarchespublics@ville-caluire.fr
Site web / DCEhttp://www.ville-caluire.fr

Procédure

Description

Le marché a pour objet l'achat de véhicules pour la Ville de Caluire et Cuire et son CCAS. Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commande entre la Ville et son CCAS. La Ville est coordinatrice Les prestations font l'objet d'une présentation détaillée au sein du CCTP commun à tous les lots Procédure d'appel d'offres ouvert. Chaque est un accord cadre multi-attributaires, conclu sans minimum et avec maximum. L'accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'apparition des besoins soit par l'émission de bons de commande, soit par la conclusion de marchés subséquents selon les dispositions du CCAP. Montant maximum annuel : - Lot 1   : 80 000 euro(s) HT - Lot 2 : 100 000 euro(s) HT - Lot 3  : 120 000 euro(s) HT - Lot 4  : 200 000 euro(s) HT - Lot 5  : 120 000 euro(s) HT

Identifiant procédure4438ec49-6d66-4258-b5e2-36510e5b4627
Identifiant interne2026026
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéFournitures
Code CPV principal34110000
Lieu d'exécutionDépartement 69
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 5 lots

Calendrier

Date de publication15 septembre 2026
Date limite de réponse22 octobre 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots5 lots

LOT-0001achat de micro citadine
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Besoin estimatif en nombre de véhicules sur les 4 prochaines années (à titre indicatif et non engageant pour la Ville et son CCAS ) : Lot 1 : 10

Code CPV34110000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification , renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités du Cahier des Clauses Administratives Particulières
LOT-0002achat de citadines polyvalentes, berlines et SUV :
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Besoin estimatif en nombre de véhicules sur les 4 prochaines années (à titre indicatif et non engageant pour la Ville et son CCAS ) : Lot 2 : 5

Code CPV34110000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification , renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités du Cahier des Clauses Administratives Particulières
LOT-0003achat de petits utilitaires et ludospace
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Besoin estimatif en nombre de véhicules sur les 4 prochaines années (à titre indicatif et non engageant pour la Ville et son CCAS ) : Lot 3 : 6

Code CPV34110000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification , renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités du Cahier des Clauses Administratives Particulières
LOT-0004achat d'utilitaires aménagés gaz naturel de ville comprimé :
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Besoin estimatif en nombre de véhicules sur les 4 prochaines années (à titre indicatif et non engageant pour la Ville et son CCAS ) : Lot 4 : 3

Code CPV34110000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification , renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités du Cahier des Clauses Administratives Particulières
LOT-0005achat d'utilitaires électriques
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Besoin estimatif en nombre de véhicules sur les 4 prochaines années (à titre indicatif et non engageant pour la Ville et son CCAS ) : Lot 5 : 3

Code CPV34110000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification , renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités du Cahier des Clauses Administratives Particulières

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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