Réf. 26-42328Véhicules (location)

Location de camions polybennes pour la SPL C'Chartres Traitement et Valorisation

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 29 mai 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu
Département 28
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielC'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION
ContactHERMELINE Anthony
AdressePlace des Halles
Code postal28000
VilleChartres
Département28
RégionCentre-Val de Loire
Téléphone0237369827
Emailmarches.publics@cc-tv.fr
Site web / DCEhttps://www.chartres-metropole.fr/vos-services/dechets

Procédure

Description

La présente consultation a pour objet la location de camions polybennes pour la société publique locale, C'Chartres Traitement et valorisation (C'CTV)

Identifiant procédure468a227e-fb85-47d4-86ba-282261c5f837
Identifiant interne26S002
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal90500000
Lieu d'exécutionDépartement 28
Base juridique32014L0024
Allotissement1 lot

Calendrier

Date de publication28 avril 2026
Date limite de réponse29 mai 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots1 lot

LOT-0000Location de camions polybennes pour la SPL C'Chartres Traitement et Valorisation
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La présente consultation a pour objet la location de camions polybennes pour la société publique locale, C'Chartres Traitement et valorisation (C'CTV)

Code CPV90500000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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