Accord-cadre mono-attributaire relatif à la prestation de transports en autocars pour enfants et adultes dans le cadre des activités organisées par la ville de Cergy

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 14 septembre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

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Lieu

Département 95

Nature

Services

Délai

Clôturé

Acheteur

Nom officiel	Commune de Cergy
Contact	Service de la commande publique
Adresse	3 Place Olympe de Gouge
Code postal	95801
Ville	Cergy-Pontoise Cedex
Département	95
Région	Île-de-France
Téléphone	+33 134334746
Email	servicemarches@cergy.fr
Site web / DCE	https://www.cergy.fr/accueil/

Procédure

Description

Cet présent accord-cadre a pour objet la prestation de transports en autocars des enfants et des adultes dans le cadre des activités organisées par la Ville de Cergy.

Identifiant procédure	4a5cb8cd-28bb-464c-b23c-697e80397084
Identifiant interne	18-26
Type de procédure	AO Ouvert
Procédure accélérée	Oui
Nature du marché	Services
Code CPV principal	60172000
Lieu d'exécution	Département 95
Base juridique	32014L0024
Allotissement	Divisé en 3 lots

Calendrier

Date de publication	12 août 2026
Date limite de réponse	14 septembre 2026

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Prix	Prix de la prestation	40%
Qualité	Valeur technique	45%
Qualité	Démarche environnementale	10%
Qualité	Insertion sociale	5%
Prix	Prix des prestations	40%
Qualité	Valeur technique	45%
Qualité	Démarche environnementale	10%
Qualité	Insertion sociale	5%
Prix	Prix des prestations	40%
Qualité	Valeur technique	45%
Qualité	Démarche environnementale	10%
Qualité	Insertion sociale	5%

Lots3 lots

LOT-0001Rotations piscine pour les groupes scolaires de la ville

▶

Une rotation piscine correspond à l’enchaînement de plusieurs transports successifs effectués par un même véhicule afin d’assurer l’acheminement et le retour de différents établissements scolaires vers une même piscine, dans le cadre des séances d’enseignement de la natation.

Code CPV	60172000
Renouvellements max	3

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Prix	Prix de la prestation	40%
Qualité	Valeur technique	45%
Qualité	Démarche environnementale	10%
Qualité	Insertion sociale	5%

LOT-0002Transports pour enfants et adultes dans le cadre des activités organisées par les écoles et les services de la Ville

▶

Les prestations du Lot 2 comprennent les transports en autocars, enfants et adultes, de groupes scolaires, périscolaires et ALSH, ainsi que les transports pour les autres services de la Ville (Sports, jeunesse, maisons de quartier, seniors…)

Code CPV	60172000
Renouvellements max	3

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Prix	Prix des prestations	40%
Qualité	Valeur technique	45%
Qualité	Démarche environnementale	10%
Qualité	Insertion sociale	5%

LOT-0003Navettes intra Cergy entre deux écoles

▶

Les prestations du Lot 3 concernent la mise en place d’un service de navettes par autocars, pour le transport d’élèves sur les jours de fonctionnements scolaires, entre deux écoles de la Ville de Cergy

Code CPV	60172000
Renouvellements max	3

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Prix	Prix des prestations	40%
Qualité	Valeur technique	45%
Qualité	Démarche environnementale	10%
Qualité	Insertion sociale	5%

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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