Réf. 26-93066Véhicules (location)

Location de cars avec chauffeur à l'occasion du salon international de l'aéronautique et de l'espace

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 26 octobre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu
Département 93
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielVILLE DE DUGNY (93)
Adresse1 rue de la Résistance
Code postal93440
VilleDUGNY
Département93
RégionÎle-de-France
Téléphone+33 149926651
Emaillyliane.aguede@mairie-dugny.fr

Procédure

Description

Accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Identifiant procédure8804c45c-8131-4155-b840-9a08c0b00ead
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal60172000
Lieu d'exécutionDépartement 93
Base juridique32014L0024
Allotissement1 lot

Calendrier

Date de publication27 septembre 2026
Date limite de réponse26 octobre 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots1 lot

LOT-0001Location de cars avec chauffeur à l'occasion du salon international de l'aéronautique et de l'espace
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Accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Code CPV60172000

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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