Réf. 26-42558VéhiculesVéhicules (acquisition)

Fourniture de véhicules d'occasion

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 22 mai 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu
39100
Nature
Fournitures
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielETAPES
SIRET263900243
Contactcellule marchés
Code postal39100
VilleDOLE
Département39
RégionBourgogne-Franche-Comté
Emailcellulemarches@chsjura.fr
Site web / DCEwww.marches-publics.gouv.fr

Procédure

Description

Fourniture de véhicules d'occasion pour Etapes

Identifiant interne2026-04
Type de procédureAO Ouvert
Nature du marchéFournitures
Code CPV principal359
Lieu d'exécution39100
AllotissementDivisé en 3 lots

Calendrier

Date de publication27 avril 2026
Date limite de réponse22 mai 2026
Ouverture des offres22 mai 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots3 lots

LOT-0001véhicule 9 places
▶
Lieu d'exécution39100
LOT-0002Ludospace
▶
Lieu d'exécution39100
LOT-0003berline/break
▶
Lieu d'exécutionETAPES DOLE 39100

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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