Le marché a pour objet l'acquisition d'autobus thermiques compatibles HVO (norme En 15940) pour l'exploitation sur le réseau urbain de Belfort
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | SMTC90 |
| Contact | Mr le Directeur |
| Adresse | Jonxion 1 - Parc d'Innovation de Belfort Montébliard |
| Code postal | 90400 |
| Ville | Meroux Moval |
| Département | 90 |
| Région | Bourgogne-Franche-Comté |
| Téléphone | 0384909925 |
| contact@smtc90.fr | |
| Site web / DCE | http://www.smtc90.fr |
Section 2 — Procédure
Description
Le marché est constitué de deux lots : - Lot 1 - Acquisition de 12 bus standards 12m thermiques HVO - Lot 2 - Acquisition de 5 bus articulés 18m thermiques HVO
| Identifiant procédure | fc624fa7-bd73-49f0-9185-42290d4e9faf |
| Type de procédure | Négociée |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Fournitures |
| Code CPV principal | 34121100 |
| Lieu d'exécution | Département 90 |
| Base juridique | 32014L0025 |
| Allotissement | Divisé en 2 lots |
Calendrier
| Date de publication | 20 juin 2026 |
| Date limite de réponse | 06 juillet 2026(16 jours restants) |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots2 lots
LOT-0001Bus standards 12m▶
Acquisition de 12 bus standards 12m thermiques HVO
| Code CPV | 34121100 |
| Renouvellements max | 0 |
LOT-0002Bus articulés 18m▶
Acquisition de 5 bus articulés 18m thermiques HVO
| Code CPV | 34121100 |
| Renouvellements max | 0 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 06 juillet 202616j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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