Réf. 26-60638Véhicules

Le marché a pour objet l'acquisition d'autobus thermiques compatibles HVO (norme En 15940) pour l'exploitation sur le réseau urbain de Belfort

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 06 juillet 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu
Département 90
Nature
Fournitures
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielSMTC90
ContactMr le Directeur
AdresseJonxion 1 - Parc d'Innovation de Belfort Montébliard
Code postal90400
VilleMeroux Moval
Département90
RégionBourgogne-Franche-Comté
Téléphone0384909925
Emailcontact@smtc90.fr
Site web / DCEhttp://www.smtc90.fr

Procédure

Description

Le marché est constitué de deux lots : - Lot 1 - Acquisition de 12 bus standards 12m thermiques HVO - Lot 2 - Acquisition de 5 bus articulés 18m thermiques HVO

Identifiant procédurefc624fa7-bd73-49f0-9185-42290d4e9faf
Type de procédureNégociée
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéFournitures
Code CPV principal34121100
Lieu d'exécutionDépartement 90
Base juridique32014L0025
AllotissementDivisé en 2 lots

Calendrier

Date de publication20 juin 2026
Date limite de réponse06 juillet 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots2 lots

LOT-0001Bus standards 12m
▶

Acquisition de 12 bus standards 12m thermiques HVO

Code CPV34121100
Renouvellements max0
LOT-0002Bus articulés 18m
▶

Acquisition de 5 bus articulés 18m thermiques HVO

Code CPV34121100
Renouvellements max0

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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