Réf. 26-87131VéhiculesVéhicules (acquisition)

Fourniture de véhicules destinés aux services de la communauté d'agglomération Terre de Provence et de la régie des eaux de Terre de Provence

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 12 octobre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu
Département 13
Nature
Fournitures
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielTerre de Provence Agglomération
ContactChabaud Corinne
Adresse5 place Marius Chabrand
Code postal13630
VilleEyragues
Département13
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Téléphone0432614295
Emailmarchespublics@terredeprovence-agglo.com
Site web / DCEhttps://www.terredeprovence-agglo.com

Procédure

Description

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Ce marché de fourniture de véhicules est régi par le biais d'un groupement de commandes passé entre la communauté d'agglomération Terre de Provence et la régie des eaux. Le montant des prestations de l'accord-cadre est défini comme suit : Lot 1 : 270 000 euro(s) HT maximum/an Lot 2 : 200 000 euro(s) HT maximum/an Lot 3 : 320 000 euro(s) HT maximum/an Lot 4 : 100 000 euro(s) HT maximum/an Lot 5 : 100 000 euro(s) HT maximum/an

Identifiant procéduree46f5932-a03b-407c-b530-61671cb13eff
Identifiant interne2026M08-PARC
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéFournitures
Code CPV principal34100000
Lieu d'exécutionDépartement 13
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 5 lots

Calendrier

Date de publication10 septembre 2026
Date limite de réponse12 octobre 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots5 lots

LOT-0001Fourniture de véhicules légers de type citadins segment B
▶
Code CPV34100000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0002Fourniture de petits SUV compacts
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Code CPV34100000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0003Fourniture de véhicules légers de type fourgon compact utilitaire
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Code CPV34100000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0004Fourniture de véhicules légers de type fourgon L1H1 ou L1H2 thermique
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Code CPV34100000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0005Fourniture de véhicules légers de type fourgon L1H1 ou L1H2 électrique
▶
Code CPV34100000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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