Réf. 26-44237VoirieVoirie et réseaux divers

Aménagement et maintenance des espaces publics

Valeur estimée
21 666 667 €
Lieu
Département 90
Nature
Travaux
Délai
30j restants

Section 1 — Acheteur

Nom officielCommunauté d'Agglomération Grand Belfort
ContactMESLOT DAMIEN
AdressePlace d'Armes
Code postal90020
VilleBelfort
Département90
RégionBourgogne-Franche-Comté
Téléphone0384542424
Emailmarchespublics@grandbelfort.fr
Site web / DCEhttp://www.grandbelfort.fr/

Section 2 — Procédure

Description

Accord-cadre à bons de commande conclu à compte de sa notification. Prix unitaires, révisables annuellement

Identifiant procédure80375185-33ec-4137-b815-23776eddba0f
Identifiant interne26GBC011
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéTravaux
Code CPV principal45233141
Valeur estimée HT21 666 667 € EUR
Lieu d'exécutionDépartement 90
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 5 lots

Calendrier

Date de publication02 mai 2026
Date limite de réponse01 juin 2026(30 jours restants)

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Section 5 — Lots5 lots

LOT-0001Voirie Réseaux Divers
Code CPV45233141
Renouvellements max3
Conditions renouvellementPossibilité de 3 reconductions tacites d'un an chacune
LOT-0002Voirie Réseaux Divers, travaux de grande envergure
Code CPV45233141
Renouvellements max3
Conditions renouvellementPossibilité de 3 reconductions tacites d'un an chacune
LOT-0003Aménagements paysagers
Code CPV45233141
Renouvellements max3
Conditions renouvellementPossibilité de 3 reconductions tacites d'un an chacune
LOT-0004Aménagements paysagers, travaux de grande envergure
Code CPV45233141
Renouvellements max3
Conditions renouvellementPossibilité de 3 reconductions tacites d'un an chacune
LOT-0005Pavages / Dallages
Code CPV45233141
Renouvellements max3
Conditions renouvellementPossibilité de 3 reconductions tacites d'un an chacune

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le 01 juin 202630j restants

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.