Travaux de réfection des abords de chaussée sur le territoire de la Pévèle Carembault.

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 19 août 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

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Lieu

Département 59

Nature

Travaux

Délai

Clôturé

Acheteur

Nom officiel	Communauté de communes Pévèle Carembault
Contact	Monsieur le Président
Adresse	47, avenue du Général de Gaulle
Code postal	59710
Ville	PONT-A-MARCQ
Département	59
Région	Hauts-de-France
Téléphone	+33 320792080
Email	contact@pevelecarembault.fr
Site web / DCE	https://www.pevelecarembault.fr/

Procédure

Description

Travaux de réfection des abords de chaussée sur le territoire de la Pévèle Carembault.

Identifiant procédure	75f080ec-9c5b-4b8b-96e8-8b82198314c5
Identifiant interne	202607
Type de procédure	AO Ouvert
Procédure accélérée	Oui
Nature du marché	Travaux
Code CPV principal	45233140
Lieu d'exécution	Département 59
Base juridique	32014L0024
Allotissement	Divisé en 2 lots

Calendrier

Date de publication	12 juillet 2026
Date limite de réponse	19 août 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots2 lots

LOT-0001Travaux de réfection des abords de chaussée pour des bons de commande inférieurs ou égaux à 20 000 euros HT

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Travaux de réfection des abords de chaussée pour des bons de commande inférieurs ou égaux à 20 000 euros HT. Accord-cadre mono-attributaire sans minimum mais avec maximum (montant pour la période initiale, montant identique pour chaque période de reconduction) : 400 000 € HT. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre comprend une clause d'insertion sociale et une clause environnementale.

Code CPV	45233140
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

LOT-0002Travaux de réfection des abords de chaussée pour des bons de commande supérieurs à 20 000 € HT

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Travaux de réfection des abords de chaussée pour des bons de commande supérieurs à 20 000 € HT Accord-cadre mono-attributaire sans minimum mais avec maximum (montant pour la période initiale, montant identique pour chaque période de reconduction) : 2 000 000 € HT. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre comprend une clause d'insertion sociale et une clause environnementale

Code CPV	45233140
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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