Organisation de classes environnement pour la Ville d'Issy-les-Moulineaux
Cet appel d'offres est clôturé
La date limite de réponse était le 22 mai 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Acheteur
| Nom officiel | Commune d'Issy-les-Moulineaux |
| Contact | Pierre-Alexis LE MARCHAND |
| Adresse | 62, rue du Général Leclerc |
| Code postal | 92130 |
| Ville | Issy-les-Moulineaux |
| Département | 92 |
| Région | Île-de-France |
| Téléphone | 0146292452 |
| pierre-alexis.lemarchand@seineouest.fr | |
| Site web / DCE | https://www.issy.com/ |
Procédure
Description
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire de service, traités à bons de commande sur la base de prix unitaires détaillés dans le bordereau des prix unitaires en application des articles R.2162-2, R.2162-4-2°, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le marché est alloti au sens de l'article L.2113-10 du Code de la commande publique et se décompose en 10 lots, avec 2 classes élémentaires pour chaque lot. Pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 6, le marché prendra effet à compter de sa date de notification, pour une durée d'un (1) an renouvelable deux (2) fois par reconduction tacite, soit une durée maximale de trois (3) ans. Le titulaire de l'accord-cadre concerné ne peut refuser sa reconduction conformément à l'article R.2112-4 du Code de la commande publique. Pour les lots 7, 8, 9 et 10, le marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an ferme, non-renouvelable.
| Identifiant procédure | d3deca54-b40f-4af0-b521-cb8d527dac2f |
| Identifiant interne | 2600016 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 367 |
| Lieu d'exécution | Département 92 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 10 lots |
Calendrier
| Date de publication | 19 avril 2026 |
| Date limite de réponse | 22 mai 2026 |
Critères d'attribution
Lots10 lots
LOT-0001Classes de neige : Ski alpin – 2 classes élémentaires – Janvier / Février (10 jours)▶
Le lot est un accord-cadre mono-attributaire de service, traités à bons de commande sur la base de prix unitaires détaillés dans le bordereau des prix unitaires, sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 60 000 € HT
| Code CPV | 55240000 |
LOT-0002Classes de neige : Chiens de traineau – 2 classes élémentaires – Janvier / Février (10 jours)▶
Le lot est un accord-cadre mono-attributaire de service, traités à bons de commande sur la base de prix unitaires détaillés dans le bordereau des prix unitaires, sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 55 000 € HT
| Code CPV | 55240000 |
LOT-0003Classes faune et flore en montagne au printemps - 2 classes élémentaires - Mi-mars / mi-juin (8 jours)▶
Le lot est un accord-cadre mono-attributaire de service, traités à bons de commande sur la base de prix unitaires détaillés dans le bordereau des prix unitaires, sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 45 000 € HT
| Code CPV | 55240000 |
LOT-0004Classes en milieu marin - 2 classes élémentaires - Mi-mars/Mi-juin (5 jours)▶
Le lot est un accord-cadre mono-attributaire de service, traités à bons de commande sur la base de prix unitaires détaillés dans le bordereau des prix unitaires, sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 40 000 € HT
| Code CPV | 55240000 |
LOT-0005Classes de nature : milieu ferme - 2 classes élémentaires - Mi-mars/Mi-juin (5 jours)▶
Le lot est un accord-cadre mono-attributaire de service, traités à bons de commande sur la base de prix unitaires détaillés dans le bordereau des prix unitaires, sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 35 000 € HT
| Code CPV | 55240000 |
LOT-0006Classes de nature : milieu ferme - 2 classes élémentaires - Mi-mars/Mi-juin (5 jours)▶
Le lot est un accord-cadre mono-attributaire de service, traités à bons de commande sur la base de prix unitaires détaillés dans le bordereau des prix unitaires, sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 35 000 € HT
| Code CPV | 55240000 |
LOT-0007Classes de neige : Ski alpin – 2 classes élémentaires – Janvier / Février (10 jours)▶
Le lot est un accord-cadre mono-attributaire de service, traités à bons de commande sur la base de prix unitaires détaillés dans le bordereau des prix unitaires, sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 60 000 € HT
| Code CPV | 55240000 |
LOT-0008Classes de neige : Chiens de traineau - 2 classes élémentaires - Janvier / Février (10 jours)▶
Le lot est un accord-cadre mono-attributaire de service, traités à bons de commande sur la base de prix unitaires détaillés dans le bordereau des prix unitaires, sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 55 000 € HT
| Code CPV | 55240000 |
LOT-0009Classes faune et flore en montagne au printemps - 2 classes élémentaires - Mi-mars / mi-juin (8 jours)▶
Le lot est un accord-cadre mono-attributaire de service, traités à bons de commande sur la base de prix unitaires détaillés dans le bordereau des prix unitaires, sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 45 000 € HT
| Code CPV | 55240000 |
LOT-0010Classes en milieu marin et développement durable – 2 classes élémentaires – Mi-mars/Mi-juin (5 jours)▶
Le lot est un accord-cadre mono-attributaire de service, traités à bons de commande sur la base de prix unitaires détaillés dans le bordereau des prix unitaires, sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 40 000 € HT
| Code CPV | 55240000 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
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