Accord-cadre relatif à la conception, l’organisation et la réalisation de voyages et séjours au bénéfice des agents du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône et de leurs ayants droit – 4 lots
Acheteur
| Nom officiel | Conseil Départemental des Bouches du Rhône |
| Contact | SAM-MG |
| Adresse | 52 avenue de Saint Just |
| Code postal | 13256 |
| Ville | Marseille |
| Département | 13 |
| Région | Provence-Alpes-Côte d'Azur |
| Téléphone | +33 413311313 |
| contact.sammg@departement13.fr | |
| Site web / DCE | https://marches.departement13.fr |
Procédure
Description
Accord-cadre relatif à la conception, l’organisation et la réalisation de voyages et séjours au bénéfice des agents du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône et de leurs ayants droit – 4 lots
| Identifiant procédure | ea0119b2-ab44-43ce-a388-464bef0d7e9a |
| Identifiant interne | 2026-0403 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 63500000 |
| Valeur estimée HT | 4 297 312 € EUR |
| Lieu d'exécution | Département 13 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 4 lots |
Calendrier
| Date de publication | 01 novembre 2026 |
| Date limite de réponse | 15 novembre 2026(3 jours restants) |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Le critère 1 " Valeur technique" est pondéré à 50%. Pour le détail, se référer au RC | |
| Prix | Le critère 2 " Prix" est pondéré à 40%. Pour le détail, se référer au RC | |
| Qualité | Le critère 3" Performance en matière de protection de l'environnement" est pondéré à 10%. Pour le détail, se référer au RC | |
| Qualité | Le critère 1 " valeur technique" est pondéré à 50%. Pour le détail, se référer au RC | |
| Prix | Le critère 2 "Prix" est pondéré à 40%. Pour le détail, se référer au RC | |
| Qualité | Le critère 3 "Performances en matière de protection de l'environnement" est pondéré à 10%. Pour le détail, se référer au RC | |
| Qualité | Le critère 1" valeur technique" est pondéré à 50%. Pour le détail, se référer au RC | |
| Prix | Le critère 2 "Prix "est pondéré à 40%. Pour le détail, se référer au RC | |
| Qualité | Le critère 3" performance en matière de protection de l'environnement" est pondéré à 10%. Pour le détail, se référer au RC | |
| Qualité | Le critère 1" valeur technique" est pondéré à 50%. Pour le détail, se référer au RC | |
| Prix | Le critère 2 "prix" est pondéré à 40%. Pour le détail, se référer au RC | |
| Qualité | Le critère 3 " Performance en matière de protection de l'environnement" est pondéré à 10%. Pour le détail, se référer au RC |
Lots4 lots
LOT-0001Voyages moyen et long-courriers : voyages et séjours organisés principalement en Europe ou à l’international, pouvant notamment prendre la forme de circuits, séjours fixes, itinérants ou combinés▶
| Code CPV | 63500000 |
| Renouvellements max | 1 |
| Conditions renouvellement | Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai de deux ans à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 1 autre période de deux ans, et ne pourra excéder 4 ans au total. En cas de renouvellement, la reconduction sera tacite, en cas de renouvellement anticipé si le montant maximum de la période est atteint, la date de la reconduction sera expressément signifiée par lettre recommandée. |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Le critère 1 " Valeur technique" est pondéré à 50%. Pour le détail, se référer au RC | |
| Prix | Le critère 2 " Prix" est pondéré à 40%. Pour le détail, se référer au RC | |
| Qualité | Le critère 3" Performance en matière de protection de l'environnement" est pondéré à 10%. Pour le détail, se référer au RC |
LOT-0002Courts séjours, week-ends, réveillons et séjours en France ou en Europe : courts séjours et week-ends en France ou en Europe proche, séjours accessibles notamment en autocar, séjours de fin d’année ou réveillons et séjours pouvant comporter une thématique▶
| Code CPV | 63500000 |
| Renouvellements max | 1 |
| Conditions renouvellement | Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai de deux ans à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 1 autre période de deux ans, et ne pourra excéder 4 ans au total. En cas de renouvellement, la reconduction sera tacite, en cas de renouvellement anticipé si le montant maximum de la période est atteint, la date de la reconduction sera expressément signifiée par lettre recommandée. |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Le critère 1 " valeur technique" est pondéré à 50%. Pour le détail, se référer au RC | |
| Prix | Le critère 2 "Prix" est pondéré à 40%. Pour le détail, se référer au RC | |
| Qualité | Le critère 3 "Performances en matière de protection de l'environnement" est pondéré à 10%. Pour le détail, se référer au RC |
LOT-0003Voyages et séjours à destination des familles : voyages et séjours destinés aux agents accompagnés de leurs ayants droit, comportant des prestations adaptées à un public familial▶
| Code CPV | 63500000 |
| Renouvellements max | 1 |
| Conditions renouvellement | Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai de deux ans à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 1 autre période de deux ans, et ne pourra excéder 4 ans au total. En cas de renouvellement, la reconduction sera tacite, en cas de renouvellement anticipé si le montant maximum de la période est atteint, la date de la reconduction sera expressément signifiée par lettre recommandée. |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Le critère 1" valeur technique" est pondéré à 50%. Pour le détail, se référer au RC | |
| Prix | Le critère 2 "Prix "est pondéré à 40%. Pour le détail, se référer au RC | |
| Qualité | Le critère 3" performance en matière de protection de l'environnement" est pondéré à 10%. Pour le détail, se référer au RC |
LOT-0004Voyages et Séjours à caractère sportif▶
| Code CPV | 63500000 |
| Renouvellements max | 1 |
| Conditions renouvellement | Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai de deux ans à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 1 autre période de deux ans, et ne pourra excéder 4 ans au total. En cas de renouvellement, la reconduction sera tacite, en cas de renouvellement anticipé si le montant maximum de la période est atteint, la date de la reconduction sera expressément signifiée par lettre recommandée. |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Le critère 1" valeur technique" est pondéré à 50%. Pour le détail, se référer au RC | |
| Prix | Le critère 2 "prix" est pondéré à 40%. Pour le détail, se référer au RC | |
| Qualité | Le critère 3 " Performance en matière de protection de l'environnement" est pondéré à 10%. Pour le détail, se référer au RC |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
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Préparer votre candidature
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