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Réf. 26-68057Assainissement

ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES DE CO-MAITRISE D OUVRAGE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX SUR LES RESEAUX HUMIDES

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 13 août 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

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Valeur estimée
6 000 000 €
Lieu
Département 38
Nature
Travaux
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielSyndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche
ContactLe Président
AdresseSyndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche
Code postal38520
VilleBourg d'Oisans
Département38
RégionAuvergne-Rhône-Alpes
Téléphone0476110109
Emailaccueil@ccoisans.fr
Site web / DCEhttp://www.marches-publics.info

Procédure

Description

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents

Identifiant procédurea73e94d7-79f1-4721-bb91-68be28544e00
Identifiant interne2026-TRXSUB
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéTravaux
Code CPV principal45232410
Valeur estimée HT6 000 000 € EUR
Lieu d'exécutionDépartement 38
Base juridique32014L0024
Allotissement1 lot

Calendrier

Date de publication09 juillet 2026
Date limite de réponse13 août 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots1 lot

LOT-0000ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES DE CO-MAITRISE D OUVRAGE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX SUR LES RESEAUX HUMIDES
▶

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents

Code CPV45232410
Renouvellements max2
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit 2 fois 1 an à l'issue de la première période de 2 ans

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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