Accord Cadre A Bons De Commande Pour La Réalisation De Travaux Sur Les Reseaux Humides Du Territoire De L'Oisans Et De Basse Romanche
Cet appel d'offres est clôturé
La date limite de réponse était le 13 août 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Acheteur
| Nom officiel | Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche |
| SIRET | 20007616400041 |
| Contact | www.marches-publics.info |
| Code postal | 38520 |
| Ville | Bourg d'Oisans |
| Département | 38 |
| Région | Auvergne-Rhône-Alpes |
Procédure
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
| Identifiant interne | 2026-TRXBC |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Nature du marché | Travaux |
| Code CPV principal | 45232410 |
| Valeur estimée HT | 2 000 000 € EUR |
| Lieu d'exécution | TERRITOIRE DE L'OISANS ET DE BASSE ROMANCHE 38520 - Le bourg-d'oisans |
| Durée du marché | 48 mois |
| Allotissement | Non divisé en lots |
Calendrier
| Date de publication | 08 juillet 2026 |
| Date limite de réponse | 13 août 2026 |
| Ouverture des offres | 13 août 2026 |
| Durée du marché | 48 mois |
Critères d'attribution
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
🔔 Recevez les nouveaux appels d'offres assainissement, Isère (38) chaque matin
Gratuit, sans compte, désinscription en un clic.
Personnaliser l'alerte (zone, montant, mots-clés) →Appels d'offres similaires en cours
Valence Romans Agglo · Auvergne-Rhône-Alpes
263071-VRA-DCCP- Accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire : travaux de réhabilitation sans tranchée des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales
SIAHVG · Auvergne-Rhône-Alpes
Travaux de mise en séparatif des réseaux publics d'assainissement de la route du Barrage à Thurins
SIAHVY · Auvergne-Rhône-Alpes
Accord cadre à bons de commande pour la réalisation des branchements neufs d'eaux usées et d'eaux pluviales.
Loire Forez agglomération · Auvergne-Rhône-Alpes