Réf. 26-91071AssainissementRéseaux divers
ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES DE CO-MAITRISE D OUVRAGE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX SUR LES RESEAUX HUMIDES
Cet appel d'offres est clôturé
La date limite de réponse était le 02 novembre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Valeur estimée
6 000 000 €
Lieu
Département 38
Nature
Travaux
Délai
Clôturé
Acheteur
| Nom officiel | Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche |
| Contact | Le Président |
| Adresse | Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche |
| Code postal | 38520 |
| Ville | Bourg d'Oisans |
| Département | 38 |
| Région | Auvergne-Rhône-Alpes |
| Téléphone | 0476110109 |
| accueil@ccoisans.fr | |
| Site web / DCE | http://www.marches-publics.info |
Procédure
Description
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents
| Identifiant procédure | 60c3fd25-25a5-4018-a307-d24194ae6b33 |
| Identifiant interne | 2026-TRXSUB2 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Travaux |
| Code CPV principal | 45232410 |
| Valeur estimée HT | 6 000 000 € EUR |
| Lieu d'exécution | Département 38 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 22 septembre 2026 |
| Date limite de réponse | 02 novembre 2026 |
Critères d'attribution
Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →
Lots1 lot
LOT-0000ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES DE CO-MAITRISE D OUVRAGE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX SUR LES RESEAUX HUMIDES▶
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents
| Code CPV | 45232410 |
| Renouvellements max | 2 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Si le montant de la période en cours est atteint, la période suivante peut être déclenchée par la collectivité et ainsi de suite jusqu'au 4 ans du contrat |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
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