Réf. 26-91009Assistance à maîtrise d'ouvrage

Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage et programmation pour la réalisation de logements intermédiaires

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 20 octobre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu
Département 25
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielCommune de Remoray-Boujeons
ContactPOURCELOT Jean-Marie
Adresse9 place de la Mairie
Code postal25160
VilleRemoray Boujeons
Département25
RégionBourgogne-Franche-Comté
Téléphone0381693777
Emailmairie.remorayboujeons@wanadoo.fr
Site web / DCEhttps://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1183078

Procédure

Description

Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage et programmation pour la réalisation de logements intermédiaires

Type de procédureMAPA
Nature du marchéServices
Code CPV principal433
Lieu d'exécutionDépartement 25
AllotissementNon divisé en lots

Calendrier

Date de publication21 septembre 2026
Date limite de réponse20 octobre 2026
Ouverture des offres20 octobre 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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