Accord-cadre d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'intégration opérationnelle des objectifs de développement durable dans les projets de l'EPAMSA

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Lieu

Département 78

Nature

Services

Délai

21j restants

Acheteur

Nom officiel	EPAMSA
Contact	Tatiana Courteille
Adresse	1 rue de Champagne
Code postal	78200
Ville	Mantes-la-Jolie
Département	78
Région	Île-de-France
Téléphone	+33 139292409
Email	t.courteille@epamsa.fr
Site web / DCE	https://www.epamsa.fr

Procédure

Description

Accord-cadre d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'intégration opérationnelle des objectifs de développement durable dans les projets de l'EPAMSA

Identifiant procédure	cec9f54f-48dd-4447-85c1-70499caabae4
Identifiant interne	2026-001
Type de procédure	AO Ouvert
Procédure accélérée	Oui
Nature du marché	Services
Code CPV principal	71313000
Lieu d'exécution	Département 78
Base juridique	32014L0024
Allotissement	1 lot

Calendrier

Date de publication	27 octobre 2026
Date limite de réponse	03 décembre 2026(21 jours restants)

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots1 lot

LOT-0001Accord-cadre d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'intégration opérationnelle des objectifs de développement durable dans les projets de l'EPAMSA

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Code CPV

71313000

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

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