Renouvellement des marchés d'assurances

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 31 août 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

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Lieu

Département 19

Nature

Services

Délai

Clôturé

Acheteur

Nom officiel	Communauté d'agglomération du bassin de Brive
Contact	Soulier Frédéric
Adresse	9 avenue Léo Lagrange
Code postal	19103
Ville	Brive
Département	19
Région	Nouvelle-Aquitaine
Téléphone	0555741000
Email	marchespublics@agglodebrive.fr
Site web / DCE	http://www.marches-publics.info

Procédure

Description

Marché d'assurances pour cinq ans. Lot 1 : Prestation Supplémentaire Eventuelle Obligatoire : VEHICULE EN MISSION et EMBARCATIONS Lot 3 : Prestation Supplémentaire Eventuelle Obligatoire : Atteintes à l'Environnement

Identifiant procédure	835c8f7c-3c49-4d60-af5d-4f29bc862c43
Identifiant interne	2026 06 03 1411
Type de procédure	AO Ouvert
Procédure accélérée	Oui
Nature du marché	Services
Code CPV principal	66516400
Lieu d'exécution	Département 19
Base juridique	32014L0024
Allotissement	Divisé en 3 lots

Calendrier

Date de publication	25 juin 2026
Date limite de réponse	31 août 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots3 lots

LOT-0001Lot n°1 : Risques automobiles

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Code CPV

66516400

LOT-0002Lot n°2 : Risque de dommages aux biens

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Code CPV

66516400

LOT-0003Lot n°3 : Risques de responsabilités

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Code CPV

66516400

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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