Assurance des risques statutaires
Acheteur
| Nom officiel | Institut Vancauwenberghe |
| Adresse | BP 90052 |
| Code postal | 59123 |
| Ville | Zuydcoote |
| Département | 59 |
| Région | Hauts-de-France |
| Téléphone | +33 328285008 |
| marche-public@i-vancauwenberghe.com | |
| Site web / DCE | https://www.institut-vancauwenberghe.com/ |
Procédure
Description
Assurance des risques statutaires - Agents relevant de la fonction publique hospitalière
| Identifiant procédure | f3bffcbe-f602-4223-bb20-1b0a938c69b9 |
| Identifiant interne | 2026-004 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 66512000 |
| Lieu d'exécution | Département 59 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 18 octobre 2026 |
| Date limite de réponse | 17 novembre 2026(26 jours restants) |
Critères d'attribution
Lots1 lot
LOT-0001Assurance des risques statutaires▶
Assurance des risques statutaires - Agents relevant de la fonction publique hospitalière
| Code CPV | 66512000 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
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Comment postuler
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Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
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