Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire ayant pour objet la fourniture de conteneurs aériens en apport volontaire (PAV).
Acheteur
| Nom officiel | SMTOM REGION VILLERUPT |
| Contact | Commande publique |
| Adresse | RTE DE MORFONTAINE |
| Code postal | 54920 |
| Ville | VILLERS-LA-MONTAGNE |
| Département | 54 |
| Région | Grand Est |
| Téléphone | 03 82 89 55 99 |
| marches.publics@smtom.fr | |
| Site web / DCE | https://www.smtom.fr/ |
Procédure
Description
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de conteneurs aériens destinés à la collecte du verre en apport volontaire sur le territoire du SMTOM.
| Identifiant procédure | a654b123-4dc9-443c-8e6d-b2f640a55018 |
| Identifiant interne | 2026-09-BOR |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Fournitures |
| Code CPV principal | 44613800 |
| Lieu d'exécution | Département 54 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 25 septembre 2026 |
| Date limite de réponse | 30 novembre 2026(18 jours restants) |
Critères d'attribution
Lots1 lot
LOT-0001Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire ayant pour objet la fourniture de conteneurs aériens en apport volontaire (PAV).▶
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de conteneurs aériens destinés à la collecte du verre en apport volontaire sur le territoire du SMTOM.
| Code CPV | 44613800 |
| Renouvellements max | 2 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
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Comment postuler
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Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
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