Fourniture De Chocolats Pour Les Seniors
Cet appel d'offres est clôturé
La date limite de réponse était le 11 septembre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Acheteur
| Nom officiel | Ville de Grand Quevilly |
| SIRET | 21760322400015 |
| Contact | marches.publics@grandquevilly.fr |
| Code postal | 76120 |
| Ville | Grand Quevilly |
| Département | 76 |
| Région | Normandie |
| Téléphone | +33 235689300 |
Procédure
Description
La présente consultation concerne un marché de fournitures courantes et services pour le compte du CCAS de Grand-Quevilly. Elle a pour objet la fourniture de chocolats pour les séniors à l'occasion des fêtes de fin d'année. Lancée selon une procédure adaptée, soumise aux dispositions des articles R.2123-1 1° et R.2131-12-2° du Code de la Commande Publique du 05/12/2018 applicable au 01/04/2019. Ce marché est un accord-cadre mono attributaire avec émission de bons de commande, passé en vertu des dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-4 et R.2162-13 et 14 du Code de la commande publique. Avec les montants annuels minimum HT et maximum HT indiqués ci-après : min : 15 000 euro(s) et max : 45 000 euro(s)
| Identifiant interne | 26015 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Nature du marché | Fournitures |
| Code CPV principal | 15842100 |
| Lieu d'exécution | Esplanade Tony Larue 76120 - Grand Quevilly |
| Durée du marché | 12 mois |
| Allotissement | Non divisé en lots |
Calendrier
| Date de publication | 13 juillet 2026 |
| Date limite de réponse | 11 septembre 2026 |
| Ouverture des offres | 11 septembre 2026 |
| Durée du marché | 12 mois |
Critères d'attribution
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
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