Réf. 26-92315Denrées alimentaires

fourniture de denrées alimentaires destinées aux résidences pour personnes âgées du territoire

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 04 novembre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu
Département 85
Nature
Fournitures
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielTerres de Montaigu, Centre intercommunal d'action sociale (CIAS)
ContactService commande publique
AdresseHôtel d'agglomération 1 rue Henri Joyau
Code postal85600
VilleMONTAIGU-VENDEE
Département85
RégionPays de la Loire
Téléphone0251462999
Emailcommande.publique@terresdemontaigu.fr
Site web / DCEhttps://www.terresdemontaigu.fr

Procédure

Description

TYPE ET FORME DE CONTRATS: Chaque lot sera conclu sous la forme d'un accord-cadre avec maximum, en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Chaque lot sera attribué à un seul opérateur économique et donnera lieu à l'émission de bons de commande. DUREE DU CONTRAT : Chaque lot sera conclu pour une période initiale de 1 an, du 1er janvier(ou si sa notification intervient postérieurement à cette date, à compter de sa notification) 2027 au 31 décembre 2027 inclus. Chaque lot pourra être reconduit tacitement 2 fois, à chaque échéance annuelle. Chaque période de reconduction sera de 1 an. La durée maximum de chaque lot pourra donc être de 3 ans, toutes reconductions comprises.

Identifiant procédureb0dc2e51-b762-4bfc-87bb-7164705a6fa0
Identifiant interneCIAS-2026-02 FTURE DENREES
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéFournitures
Code CPV principal15890000
Lieu d'exécutionDépartement 85
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 2 lots

Calendrier

Date de publication25 septembre 2026
Date limite de réponse04 novembre 2026

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéTechnique40%
PrixPrix50%
QualitéDéveloppement durable10%
QualitéTechnique40%
PrixPrix50%
QualitéDéveloppement durable10%

Lots2 lots

LOT-0001Epicerie générale cuisine/résidence
▶
Code CPV15890000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéTechnique40%
PrixPrix50%
QualitéDéveloppement durable10%
LOT-0002Fruits et légumes brut et 4ème gamme
▶
Code CPV15000000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéTechnique40%
PrixPrix50%
QualitéDéveloppement durable10%

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

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