Accord cadre à bon de commande - Réalisation de diagnostics de sols pollués 2027-2030
Acheteur
| Nom officiel | MAIRIE DE REZE |
| Contact | BOURGEAIS Agnès |
| Adresse | Place Jean-Baptiste Daviais |
| Code postal | 44403 |
| Ville | Rezé |
| Département | 44 |
| Région | Pays de la Loire |
| Téléphone | 0240844388 |
| marchespublics@mairie-reze.fr | |
| Site web / DCE | http://www.reze.fr |
Procédure
Description
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 40000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Dans le cadre d'opérations d'aménagement (jardins familiaux, crèche, école…), la Ville de Rezé est amenée à réaliser : - Des diagnostics de sols afin de s'assurer de la compatibilité de l'état des milieux avec les usages actuels et futurs, et si cela est nécessaire : o La réalisation d'un plan de gestion pour une compatibilité d'usage du projet d'aménagement ; o L'accompagnement lors de la réalisation de travaux ; Ce marché est composé d'1 lot unique. Marché piloté par la Direction Environnement mais usage par plusieurs directions en fonction des projets
| Identifiant procédure | 843d2c61-4300-4eb5-af34-e8d4674c76e9 |
| Identifiant interne | 2026PI0028 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 90715000 |
| Valeur estimée HT | 400 000 € EUR |
| Lieu d'exécution | Département 44 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 04 novembre 2026 |
| Date limite de réponse | 02 décembre 2026(20 jours restants) |
Critères d'attribution
Lots1 lot
LOT-0000Accord cadre à bon de commande - Réalisation de diagnostics de sols pollués 2027-2030▶
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 40000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Dans le cadre d'opérations d'aménagement (jardins familiaux, crèche, école…), la Ville de Rezé est amenée à réaliser : - Des diagnostics de sols afin de s'assurer de la compatibilité de l'état des milieux avec les usages actuels et futurs, et si cela est nécessaire : o La réalisation d'un plan de gestion pour une compatibilité d'usage du projet d'aménagement ; o L'accompagnement lors de la réalisation de travaux ; Ce marché est composé d'1 lot unique. Marché piloté par la Direction Environnement mais usage par plusieurs directions en fonction des projets
| Code CPV | 90715000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
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Comment postuler
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Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
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