Réf. 26-106539Espaces verts

Entretien des espaces verts et de loisirs du Département du Territoire de Belfort

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 09 novembre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu
Département 90
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Adresse6, Place de la Révolution française
Code postal90000
VilleBELFORT
Département90
RégionBourgogne-Franche-Comté
Téléphone0384909090
Emaildcpm@territoiredebelfort.fr

Procédure

Description

Entretien des espaces verts et de loisirs du Département du Territoire de Belfort

Identifiant procédure08eb698c-5053-4367-ac3e-8c3e4a37cf0f
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal77310000
Lieu d'exécutionDépartement 90
Base juridique32014L0024
Allotissement1 lot

Calendrier

Date de publication04 novembre 2026
Date limite de réponse09 novembre 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots1 lot

LOT-0001Entretien et tonte des pistes cyclables
▶
Code CPV77310000

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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