Réf. 26-45241Etude

Assistant à Maîtrise d'Ouvrage pour le programme d'études préalables sur la Loisne Amont

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 22 mai 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu
Département 62
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielCommunauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Code postal62400
VilleBETHUNE
Département62
RégionHauts-de-France
Téléphone0321615000
Emailcontact@bethunebruay.fr

Procédure

Description

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le programme d'études préalables sur la Loisne Amont. Il est décomposé en deux lots : Lot n°1 Etudes pour la requalification du bras mort du canal de Beuvry - exutoire de la Loisne sur le territoire de la Communauté d'agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane, pour un montant maximum de 500 000 Euros HT et Lot n°2 Etudes pour la Limitation des apports au canal bief Cuinchy / Fontinettes - Cours d'eau de la Loisne sur le territoire de la Communauté d'agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane, pour un montant maximum de 400 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification.

Identifiant procédure40b2add3-9c34-4db8-ac8b-c1bdff2e5354
Identifiant interne26019
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal71241000
Lieu d'exécutionDépartement 62
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 2 lots

Calendrier

Date de publication06 mai 2026
Date limite de réponse22 mai 2026

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixPrix des prestations - Voir article 7.2 du règlement de consultation
QualitéValeur technique - Voir article 7.2 du règlement de consultation
PrixPrix des prestations - Voir article 7.2 du règlement de consultation
QualitéValeur technique - Voir article 7.2 du règlement de consultation

Lots2 lots

LOT-0001Etudes pour la requalification du bras mort du canal de Beuvry - exutoire de la Loisne sur le territoire de la Communauté d'agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
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Le présent lot a pour objet les études pour la requalification du bras mort du canal de Beuvry - exutoire de la Loisne sur le territoire de la Communauté d'agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane. L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification et pour un montant maximum de 500 000 € HT.

Code CPV71241000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixPrix des prestations - Voir article 7.2 du règlement de consultation
QualitéValeur technique - Voir article 7.2 du règlement de consultation
LOT-0002Etudes pour la Limitation des apports au canal bief Cuinchy / Fontinettes – Cours d’eau de la Loisne sur le territoire de la Communauté d'agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
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Le présent lot a pour objet les Etudes pour la Limitation des apports au canal bief Cuinchy / Fontinettes – Cours d’eau de la Loisne sur le territoire de la Communauté d'agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane. L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification et pour un montant maximum de 400 000 € HT.

Code CPV71241000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixPrix des prestations - Voir article 7.2 du règlement de consultation
QualitéValeur technique - Voir article 7.2 du règlement de consultation

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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