Étude pour la préservation et l'optimisation des Zones d'Expansion de Crue (ZEC)
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | CA du Puy en Velay |
| Contact | Bringer Jean Paul |
| Adresse | 16 place de la Libération |
| Code postal | 43003 |
| Ville | Le Puy en Velay |
| Département | 43 |
| Région | Auvergne-Rhône-Alpes |
| Téléphone | 0471043700 |
| correspondre@aws-france.com | |
| Site web / DCE | https://www.agglo-lepuyenvelay.fr/ |
Section 2 — Procédure
Description
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Cette étude s'inscrit dans l'Axe 1 du PAPI concernant l'amélioration de la connaissance et de la conscience du risque, et répond plus spécifiquement à l'objectif de la Stratégie Locale de Gestion du Risque Inondation (SLGRI) consistant à préserver les capacités d'écoulement des crues, notamment par la préservation et l'optimisation des zones d'expansion de crue
| Identifiant procédure | b3056bed-c3e5-42ca-a6a2-bf3eff1cbb51 |
| Identifiant interne | RG-A2026013 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 71241000 |
| Lieu d'exécution | Département 43 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 20 mai 2026 |
| Date limite de réponse | 25 juin 2026(36 jours restants) |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots1 lot
LOT-0000Étude pour la préservation et l'optimisation des Zones d'Expansion de Crue (ZEC)▶
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Cette étude s'inscrit dans l'Axe 1 du PAPI concernant l'amélioration de la connaissance et de la conscience du risque, et répond plus spécifiquement à l'objectif de la Stratégie Locale de Gestion du Risque Inondation (SLGRI) consistant à préserver les capacités d'écoulement des crues, notamment par la préservation et l'optimisation des zones d'expansion de crue
| Code CPV | 71241000 |
| Renouvellements max | 0 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 25 juin 202636j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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