Étude pour la préservation et l'optimisation des Zones d'Expansion de Crue (ZEC)
Cet appel d'offres est clôturé
La date limite de réponse était le 25 juin 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Acheteur
| Nom officiel | CA du Puy en Velay |
| Contact | Bringer Jean Paul |
| Adresse | 16 place de la Libération |
| Code postal | 43003 |
| Ville | Le Puy en Velay |
| Département | 43 |
| Région | Auvergne-Rhône-Alpes |
| Téléphone | 0471043700 |
| correspondre@aws-france.com | |
| Site web / DCE | https://www.agglo-lepuyenvelay.fr/ |
Procédure
Description
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Cette étude s'inscrit dans l'Axe 1 du PAPI concernant l'amélioration de la connaissance et de la conscience du risque, et répond plus spécifiquement à l'objectif de la Stratégie Locale de Gestion du Risque Inondation (SLGRI) consistant à préserver les capacités d'écoulement des crues, notamment par la préservation et l'optimisation des zones d'expansion de crue
| Identifiant procédure | b3056bed-c3e5-42ca-a6a2-bf3eff1cbb51 |
| Identifiant interne | RG-A2026013 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 71241000 |
| Lieu d'exécution | Département 43 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 20 mai 2026 |
| Date limite de réponse | 25 juin 2026 |
Critères d'attribution
Lots1 lot
LOT-0000Étude pour la préservation et l'optimisation des Zones d'Expansion de Crue (ZEC)▶
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Cette étude s'inscrit dans l'Axe 1 du PAPI concernant l'amélioration de la connaissance et de la conscience du risque, et répond plus spécifiquement à l'objectif de la Stratégie Locale de Gestion du Risque Inondation (SLGRI) consistant à préserver les capacités d'écoulement des crues, notamment par la préservation et l'optimisation des zones d'expansion de crue
| Code CPV | 71241000 |
| Renouvellements max | 0 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
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