Appui à la révision du Plan Climat Air Energie Territorial du Grand Annecy et réalisation de l'évaluation environnementale stratégique associée
Cet appel d'offres est clôturé
La date limite de réponse était le 07 août 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Acheteur
| Nom officiel | GRAND ANNECY |
| Contact | Le Président |
| Adresse | 46, avenue des Iles |
| Code postal | 74007 |
| Ville | ANNECY |
| Département | 74 |
| Région | Auvergne-Rhône-Alpes |
| Téléphone | 0450634848 |
| commande-publique@grandannecy.fr | |
| Site web / DCE | http://www.grandannecy.fr/ |
Procédure
Description
Appui à la révision du Plan Climat Air Energie Territorial du Grand Annecy et réalisation de l'évaluation environnementale stratégique associée
| Identifiant interne | 20260052 |
| Type de procédure | MAPA |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 118 |
| Lieu d'exécution | 46 avenue des Iles, 74007, Annecy |
| Durée du marché | 16 mois |
| Validité des offres | 3 mois |
| Allotissement | Non divisé en lots |
Caractéristiques techniques
La présente consultation vise à retenir un prestataire en charge d'accompagner l'Agglomération du Grand Annecy pour la révision du Plan climat air énergie territorial, et de réaliser l'évaluation environnementale stratégique
Calendrier
| Date de publication | 30 juin 2026 |
| Date limite de réponse | 07 août 2026 |
| Ouverture des offres | 07 août 2026 |
| Durée du marché | 16 mois |
| Validité des offres | 3 mois |
Critères d'attribution
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.grandannecy.fr/ Code NUTS : FRK28 Modalités d'ouverture des offres : Date: 07 août 2026 Lieu :Marché périodique : NON Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : NONInstance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun, BP 1135 38022 Grenoble Tél : 0476429000 Fax : 0476422269Mel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr Web : http://www.telerecours.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun, BP 1135 38022 Grenoble Tél : 0476429000 Fax : 0476422269Mel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr Contact supplémentaire : Grand Annecy : Service Commande publique — 0450634848 — commande-publique@grandannecy.fr
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