Etude multithématique de la Risle et de ses affluents dans la traversée de Rugles et étude de Schéma de Gestion des Eaux Pluviales de la Ville de Rugles
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | ASA de la Risle Médiane |
| Contact | PINAULDT Michel |
| Adresse | Mairie |
| Code postal | 27170 |
| Ville | Beaumont Le Roger |
| Département | 27 |
| Région | Normandie |
| Téléphone | 0788744908 |
| secretariat@asa-risle.fr | |
| Site web / DCE | http://www.cad-en.com/ |
Section 2 — Procédure
Description
Groupement de commande constitué entre l'ASA de la Risle Médiane et la Ville de Rugles Etude multithématique de la Risle et de ses affluents dans la traversée de Rugles et étude de Schéma de Gestion des Eaux Pluviales de la Ville de Rugles
| Identifiant procédure | 9bb0e9ef-d8d9-419f-a3b7-df0d4b4d47d7 |
| Identifiant interne | 2026-26 |
| Type de procédure | Négociée |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 71300000 |
| Lieu d'exécution | Département 27 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 07 juillet 2026 |
| Date limite de réponse | 27 août 2026(52 jours restants) |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots1 lot
LOT-0000Etude multithématique de la Risle et de ses affluents dans la traversée de Rugles et étude de Schéma de Gestion des Eaux Pluviales de la Ville de Rugles▶
Groupement de commande constitué entre l'ASA de la Risle Médiane et la Ville de Rugles Etude multithématique de la Risle et de ses affluents dans la traversée de Rugles et étude de Schéma de Gestion des Eaux Pluviales de la Ville de Rugles
| Code CPV | 71300000 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 27 août 202652j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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