Etude multithématique de la Risle et de ses affluents dans la traversée de Rugles et étude de Schéma de Gestion des Eaux Pluviales de la Ville de Rugles
Cet appel d'offres est clôturé
La date limite de réponse était le 27 août 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Acheteur
| Nom officiel | ASA de la Risle Médiane |
| Contact | PINAULDT Michel |
| Adresse | Mairie |
| Code postal | 27170 |
| Ville | Beaumont Le Roger |
| Département | 27 |
| Région | Normandie |
| Téléphone | 0788744908 |
| secretariat@asa-risle.fr | |
| Site web / DCE | http://www.cad-en.com/ |
Procédure
Description
Groupement de commande constitué entre l'ASA de la Risle Médiane et la Ville de Rugles Etude multithématique de la Risle et de ses affluents dans la traversée de Rugles et étude de Schéma de Gestion des Eaux Pluviales de la Ville de Rugles
| Identifiant procédure | 9bb0e9ef-d8d9-419f-a3b7-df0d4b4d47d7 |
| Identifiant interne | 2026-26 |
| Type de procédure | Négociée |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 71300000 |
| Lieu d'exécution | Département 27 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 07 juillet 2026 |
| Date limite de réponse | 27 août 2026 |
Critères d'attribution
Lots1 lot
LOT-0000Etude multithématique de la Risle et de ses affluents dans la traversée de Rugles et étude de Schéma de Gestion des Eaux Pluviales de la Ville de Rugles▶
Groupement de commande constitué entre l'ASA de la Risle Médiane et la Ville de Rugles Etude multithématique de la Risle et de ses affluents dans la traversée de Rugles et étude de Schéma de Gestion des Eaux Pluviales de la Ville de Rugles
| Code CPV | 71300000 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
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