Réf. 26-75682Etude

Etudes diagnostics des systèmes d'assainissement de la Plaine - 3 lots

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 05 octobre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu
Département 42
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielSaint-Etienne Métropole
ContactLe Président
Adresse2 Avenue Grüner
Code postal42006
VilleSaint Etienne
Département42
RégionAuvergne-Rhône-Alpes
Téléphone0477492149
Emailmarches@saint-etienne-metropole.fr
Site web / DCEhttp://www.saint-etienne-metropole.fr

Procédure

Description

La consultation est divisée en 3 lots géographiques qui feront l'objet d'une attribution séparée. L'étude comportera 4 phases qui consisteront en : - Phase 1 : Recueil de données, mise à jour des plans des réseaux, - Phase 2 : Mesures de débits et des flux de pollution, - Phase 3 : Investigations complémentaires, modélisation hydraulique et diagnostic du fonctionnement du système d'assainissement, - Phase 4 : Elaboration d'un programme pluriannuel et hiérarchisé d'investissements et d'actions permettant l'atteinte de la conformité réglementaire et d'un zonage d'assainissement. Les prestations seront réglées par des prix unitaires et forfaitaires

Identifiant procédurebe0b7020-aa26-44d9-9e00-355bc82d0ebd
Identifiant interne2026B4315
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal71335000
Lieu d'exécutionDépartement 42
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 3 lots

Calendrier

Date de publication30 juillet 2026
Date limite de réponse05 octobre 2026

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique55%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement5%
PrixPrix des prestations40%
QualitéValeur technique55%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement5%
PrixPrix des prestations40%
QualitéValeur technique55%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement5%
PrixPrix des prestations40%

Lots3 lots

LOT-0001Andrézieux-Bouthéon
▶
Code CPV71335000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique55%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement5%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0002Saint Galmier et Chamboeuf
▶
Code CPV71335000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique55%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement5%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0003Saint Bonnet les Oules
▶
Code CPV71335000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique55%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement5%
PrixPrix des prestations40%

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

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