Etude transfrontalière hydrologique et hydraulique Bassins versants de l'Aire et la Drize
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Communauté de Communes du Genevois |
| Contact | le Président |
| Adresse | Bâtiment Athéna, entrée 2 |
| Code postal | 74166 |
| Ville | St Julien En Genevois Cedex |
| Département | 74 |
| Région | Auvergne-Rhône-Alpes |
| Téléphone | 0450959260 |
| marches-sccp@cc-genevois.fr | |
| Site web / DCE | https://www.cc-genevois.fr |
Section 2 — Procédure
Description
Harmoniser les connaissances et étudier la globalité des phénomènes de ruissellement et de débordement des cours d'eau sur les bassins versants de l'Aire et la Drize, en territoires français et suisse. Cette consultation est lancée par un groupement d'acheteurs : - Communauté de communes du Genevois - REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Coordonnateur du groupement de commandes : Communauté de communes du Genevois
| Identifiant procédure | f11a12e4-bea9-4773-92fa-5943a2a338be |
| Identifiant interne | 2026-24 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 71330000 |
| Lieu d'exécution | Département 74 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 02 août 2026 |
| Date limite de réponse | 15 septembre 2026(44 jours restants) |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique | 55% |
| Qualité | Caractéristiques environnementales de l'offre | 5% |
| Prix | Prix des prestations | 40% |
Section 5 — Lots1 lot
LOT-0000Etude transfrontalière hydrologique et hydraulique Bassins versants de l'Aire et la Drize▶
Harmoniser les connaissances et étudier la globalité des phénomènes de ruissellement et de débordement des cours d'eau sur les bassins versants de l'Aire et la Drize, en territoires français et suisse. Cette consultation est lancée par un groupement d'acheteurs : - Communauté de communes du Genevois - REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Coordonnateur du groupement de commandes : Communauté de communes du Genevois
| Code CPV | 71330000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique | 55% |
| Qualité | Caractéristiques environnementales de l'offre | 5% |
| Prix | Prix des prestations | 40% |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 15 septembre 202644j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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