Traitement des ordures ménagères résiduelles et assimilées et des tout-venants collectés en déchèteries

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Lieu

Département 54

Nature

Services

Délai

32j restants

Acheteur

Nom officiel	CC Terres Touloises
Adresse	Rue du Mémorial du Génie - CS 40325 Ecrouves
Code postal	54201
Ville	TOUL CEDEX
Département	54
Région	Grand Est
Téléphone	+33 383649044
Email	commandepublique@terrestouloises.com

Procédure

Description

La présente consultation a pour objet, pour le compte de la CC2T, le traitement des ordures ménagères résiduelles et assimilées ainsi que des tout-venants collectés en déchèterie.

Identifiant procédure	1fb1605a-cc91-4426-98de-74a5400ae53e
Identifiant interne	2026_AOO_04
Type de procédure	AO Ouvert
Procédure accélérée	Oui
Nature du marché	Services
Code CPV principal	90500000
Lieu d'exécution	Département 54
Base juridique	32014L0024
Allotissement	Divisé en 2 lots

Calendrier

Date de publication	23 octobre 2026
Date limite de réponse	24 novembre 2026(32 jours restants)

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots2 lots

LOT-0001Traitement des ordures ménagères résiduelles et assimilées

▶

La présente consultation a pour objet le traitement des ordures ménagères résiduelles et assimilées de la CC2T, par stockage ou traitement thermique et toute sujétion associée.

Code CPV

90500000

LOT-0002Traitement des tout-venants collectés en déchèteries

▶

La présente consultation a pour objet " traitement des tout-venants collectés en déchèteries " de la CC2T, par valorisation matière et/ou énergétique notamment les procédés de préparation et de production de Combustibles Solides de Récupération (CSR) ou tout autre traitement compatible

Code CPV

90500000

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

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