Réf. 26-109181Pièces détachées

Fourniture et livraison de pièces détachées et accessoires pour Véhicules Légers (VL) et Véhicules Utilitaires (VU) - 4 Lots

Valeur estimée
1 070 999 €
Lieu
Département 83
Nature
Fournitures
Délai
56j restants

Acheteur

Nom officielCONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAR
ContactFRONTY Michael
AdresseDirection des infrastructures et de la mobilité
Code postal83076
VilleToulon
Département83
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Téléphone0483957700
Emailcorrespondre@aws-france.com
Site web / DCEhttp://var.fr

Procédure

Description

Les prestations concernent la fourniture et livraison de pièces détachées et accessoires pour Véhicules Légers (VL) et Véhicules Utilitaires (VU) - 4 Lots Le titulaire devra fournir : Pour les lots 1-2: - des pièces d'origine (pièces vendues par le constructeur) Pour le lot 3: - des pièces adaptables. Dans ce cas, le titulaire fournira avec chaque pièce (ou type de pièces) une attestation du fournisseur certifiant la conformité de la fourniture avec le cahier des charges du constructeur, et la certification NF et/ou CE. La non production de ce document pourra entraîner la non admission de la fourniture. Pour le lot 4: - des accessoires, des produits divers de mécanique et équipements électriques pour les véhicules légers et utilitaires. Le titulaire fournira avec chaque pièce (ou type de pièces) une attestation du fournisseur certifiant la conformité de la fourniture et la certification NF et/ou CE. La non production de ce document pourra entraîner la non admission de la fourniture. La nature des prestations attendues figure à l'article IV.1 du CCP. A titre indicatif, l'inventaire non exhaustif des véhicules dont le département à la charge figure en annexe 4 au présent règlement

Identifiant procédure8cbe8c46-d623-4523-854e-75d5533a59e5
Identifiant interneAC26DIM008
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéFournitures
Code CPV principal34300000
Valeur estimée HT1 070 999 € EUR
Lieu d'exécutionDépartement 83
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 4 lots

Calendrier

Date de publication11 novembre 2026
Date limite de réponse07 janvier 2027(56 jours restants)

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéDelai De Livraison ( cf art. X-2 du Rc)10%
QualitéValeur Environnementale ( cf art. X-2 du Rc)15%
PrixPrix ( cf art. X-2 du Rc)75%
QualitéDelai De Livraison ( cf art. X-2 du Rc)10%
QualitéValeur Environnementale ( cf art. X-2 du Rc)15%
PrixPrix ( cf art. X-2 du Rc)75%
QualitéDelai De Livraison ( cf art. X-2 du Rc)10%
QualitéValeur Environnementale ( cf art. X-2 du Rc)15%
PrixPrix ( cf art. X-2 du Rc)75%
QualitéDelai De Livraison ( cf art. X-2 du Rc)10%
QualitéValeur Environnementale ( cf art. X-2 du Rc)15%
PrixPrix ( cf art. X-2 du Rc)75%

Lots4 lots

LOT-0001Lot n°1 : Fourniture et livraison de pièces détachées d'origines "CONSTRUCTEURS" pour véhicules légers et utilitaires de marque RENAULT / DACIA
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Fourniture et livraison de pièces détachées d'origines "CONSTRUCTEURS" pour véhicules légers et utilitaires de marque RENAULT / DACIA

Code CPV34300000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementPour chacun des lots, l'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter du 01/07/2027, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est renouvelable 3 fois par période d'1 an par reconduction Expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéDelai De Livraison ( cf art. X-2 du Rc)10%
QualitéValeur Environnementale ( cf art. X-2 du Rc)15%
PrixPrix ( cf art. X-2 du Rc)75%
LOT-0002Lot n°2 : Fourniture et livraison de pièces détachées d'origines "CONSTRUCTEURS" pour véhicules légers et utilitaires de marque CITROEN / PEUGEOT
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Fourniture et livraison de pièces détachées d'origines "CONSTRUCTEURS" pour véhicules légers et utilitaires de marque CITROEN / PEUGEOT

Code CPV34300000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementPour chacun des lots, l'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter du 01/07/2027, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est renouvelable 3 fois par période d'1 an par reconduction Expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéDelai De Livraison ( cf art. X-2 du Rc)10%
QualitéValeur Environnementale ( cf art. X-2 du Rc)15%
PrixPrix ( cf art. X-2 du Rc)75%
LOT-0003Lot n°3 : Fourniture et livraison de pièces détachées "ADAPTABLES" de qualité équivalente à l'origine pour véhicules légers et utilitaires TOUTES MARQUES
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Fourniture et livraison de pièces détachées "ADAPTABLES" de qualité équivalente à l'origine pour véhicules légers et utilitaires TOUTES MARQUES. Conformément au décret d'application de l'article 58 de la loi AGEC, le titulaire s'engage à proposer des pièces de rechange appartenant aux catégories non-exclues par la réglementation, soit constituée de Pièces Issues de l'Économie Circulaire (PIEC). Conformément au code de la consommation, (Art. L. 224-67 et ses décrets d'application), les pièces présentant un risque important pour la sécurité routière, la santé publique ou l'environnement (notamment les éléments de liaison au sol, de direction, et les dispositifs de freinage principaux) sont exclues de cette obligation

Code CPV34300000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementPour chacun des lots, l'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter du 01/07/2027, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est renouvelable 3 fois par période d'1 an par reconduction Expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéDelai De Livraison ( cf art. X-2 du Rc)10%
QualitéValeur Environnementale ( cf art. X-2 du Rc)15%
PrixPrix ( cf art. X-2 du Rc)75%
LOT-0004Lot n°4 : Fourniture d'accessoires, produits divers à usage mécanique et équipements électriques pour les véhicules légers et utilitaires
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Fourniture d'accessoires, produits divers à usage mécanique et équipements électriques pour les véhicules légers et utilitaires

Code CPV34300000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementPour chacun des lots, l'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter du 01/07/2027, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est renouvelable 3 fois par période d'1 an par reconduction Expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéDelai De Livraison ( cf art. X-2 du Rc)10%
QualitéValeur Environnementale ( cf art. X-2 du Rc)15%
PrixPrix ( cf art. X-2 du Rc)75%

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

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Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

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