Organisation de l'Accueil de Loisirs Associé à l'Ecole (ALAE) en maternelle et de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) pour les enfants âgés de 3 à 12 ans sur la commune de Fleurance
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA LOMAGNE GERSOISE |
| Contact | SCUDELLARO Alain |
| Adresse | 8 Avenue Pierre de Coubertin |
| Code postal | 32500 |
| Ville | Fleurance |
| Département | 32 |
| Région | Occitanie |
| Téléphone | 0562642255 |
| marches-publics@lomagne-gersoise.com | |
| Site web / DCE | http://www.lomagne-gersoise.com |
Section 2 — Procédure
Description
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Organisation de l'Accueil de Loisirs Associé à l'Ecole (ALAE) et de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) sur la commune de Fleurance. L'ALAE est assuré dans les 2 écoles maternelles de la commune : Ecole maternelle Victor Hugo, Ecole maternelle La Croutz. Il est assuré tous les jours de classe , durant le temps de midi et le soir après la classe, ainsi que les mercredis. L'ALSH concerne le site de Fleurance pour l'accueil des enfants âgés de 3 à 12 ans de l'ensemble du territoire de la Communauté de communes de la Lomagne Gersoise, sur les périodes de vacances scolaires
| Identifiant procédure | 570a4913-fc17-4e9d-b0fd-ea761478c81e |
| Identifiant interne | 2026_02_AO_ALSH_AL |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 92331210 |
| Lieu d'exécution | Département 32 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 14 mai 2026 |
| Date limite de réponse | 12 juin 2026 |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots1 lot
LOT-0000Organisation de l'Accueil de Loisirs Associé à l'Ecole (ALAE) en maternelle et de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) pour les enfants âgés de 3 à 12 ans sur la commune de Fleurance▶
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Organisation de l'Accueil de Loisirs Associé à l'Ecole (ALAE) et de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) sur la commune de Fleurance. L'ALAE est assuré dans les 2 écoles maternelles de la commune : Ecole maternelle Victor Hugo, Ecole maternelle La Croutz. Il est assuré tous les jours de classe , durant le temps de midi et le soir après la classe, ainsi que les mercredis. L'ALSH concerne le site de Fleurance pour l'accueil des enfants âgés de 3 à 12 ans de l'ensemble du territoire de la Communauté de communes de la Lomagne Gersoise, sur les périodes de vacances scolaires
| Code CPV | 92331210 |
| Renouvellements max | 0 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 12 juin 2026Clôturé
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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