Réf. 26-38044Prestations de servicesDéneigement

SERVICE HIVERNAL DES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU DOUBS

Section 1 — Acheteur

Nom officielDépartement du Doubs
ContactBOUQUIN Christine
AdresseHôtel du Département
Code postal25031
VilleBesancon Cedex
Département25
RégionBourgogne-Franche-Comté
Téléphone0381258125
Emailcorrespondre@aws-france.com
Site web / DCEhttps://www.doubs.fr/

Section 2 — Procédure

Description

Montant estimé pour la durée totale du contrat : 7 658 560.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le service hivernal concerne les routes départementales du département du Doubs. Les prestations portent principalement sur la réalisation des opérations d'intervention sur circuit, de salage et de raclage, comprenant la mise à disposition d'un véhicule avec chauffeur, équipé de moyen de salage et de raclage. L'accord-cadre comprend 56 lots dont : * 54 lots prévoyant l'utilisation de raclage et salage en grains : B1 - B3 - B5 - B7 - B8 - B10 - B12 - B14 - B15 - B16 - B18 - B19 - M2 - M6 - M7 - M10 - M13 - M14 - M15 - M20 - M21 - M22 - M23 - P11 - P12 - P13 - P20 - P21 - P22 - P30 - P31 - P32 - P33 - P41 - P42 - P43 - P44 - P45 - P52 - P53 - P54 - P60 - P61 - P62 - P63 - P65 - P70 - P71 - P72 - P73 - P80 - P81 - P82 - P83 * 2 lots prévoyant l'utilisation de raclage, salage en grains et bouillie de sel : P10 - P64 La période d'activation de la viabilité hivernale est définie en fonction de l'altitude. Les modalités d'activation sont les suivantes : * Zone de montagne, altitude supérieure à 650 m : o Début : le lundi qui précède le 1er novembre o Fin : le lundi matin qui suit le 1er avril Elle correspond à la zone d'action du service territorial de Pontarlier. * Zone de plaine, altitude inférieure à 650 m : o Début : le lundi le plus proche du 15 novembre o Fin : le lundi matin qui suit le 15 mars Elle correspond à la zone d'action des services territoriaux de Besançon et Montbéliard. Ces périodes peuvent être avancées ou prolongées en fonction des évènements climatiques. En effet, certains évènements climatiques pourront nécessiter ponctuellement la réactivation de ce service. Il est précisé que : * les cartes des secteurs sont données à titre purement indicatif. * les lots identifiés comme suit correspondent aux secteurs de : - B au service territorial d'aménagement (STA) de Besançon, - M au STA de Montbéliard, - P au STA de Pontarlier

Identifiant procédure93168c36-8be8-4fc7-9a6f-994e9ee16ac4
Identifiant interne2026DRIT0001
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal274
Valeur estimée HT7 658 560 € EUR
Base juridique32014L0024

Calendrier

Date de publication16 avril 2026
Date limite de réponse18 mai 2026

Section 5 — Lots56 lots

LOT-0001Secteur de Chatillon - Devecey - Marchaux (environ 35 km)

Km de référence sur circuit : 400?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 160 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0002Secteur de Montfaucon / Saône / La Chevillotte / Beure / Larnod / Pugey (environ 32 km)

Kilomètres de références sur circuit : 550?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 169 200,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0003Secteur de Malbrans / Barèche (environ 31 km)

Kilomètres de références sur circuit : 650?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 131 200,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0004Secteur de Crouzet (Crouzet / Montmahoux) (environ 31 km)

Kilomètres de références sur circuit : 750?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 223 600,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0005Secteur de Plateau d'Amancey (Amancey / Eternoz / Reugney) (environ 45 km)

Kilomètres de références sur circuit : 950?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 160 400,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0006Secteur de Plaine d'Arc (Liesle / Brères / Byans / Abbans) (environ 37 km)

Kilomètres de références sur circuit : 400?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 145 600,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0007Secteur de Le Bras (Le Val / By / Echay / Rouhe) (environ 37 km)

Kilomètres de références sur circuit : 550?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 225 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0008Secteur de Coeur de Loue (Amathey Vésigneux / Longeville / Evillers / Chateauvieux les F. / Echevannes / Lods) (environ 36 km)

Kilomètres de références sur circuit : 1000?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 266 400,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0009Secteur de Pelousey / Recologne / Emagny / Geneuille (environ 41 km)

Kilomètres de références sur circuit : 375?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 130 600,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0010Secteur de St Vit / Mercey / Lantenne / Lavernay / Burgille / Franey (environ 30 km)

Kilomètres de références sur circuit : 300 km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 90 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0011Secteur de Grandfontaine / Velesmes / Torpes / Osselle / Byans / Roset (environ 33 km)

Kilomètres de références sur circuit : 350?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 138 800,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0012Secteur de Avanne / Montferrand / Thoraise / Boussières / Busy (environ 34 km)

Kilomètres de références sur circuit : 350?km <br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 139 360,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0013Secteur de Allondans-Aibre-Desandans (environ 26 km)

Kilomètres de référence sur circuit : 375?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 91 900,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0014Secteur de Cendrey - Rigney (environ 30 km)

Kilomètres de référence sur circuit : 350?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 90 200,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0015Secteur de Viethorey - Romain (environ 42 km)

Kilomètres de référence sur circuit : 500?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 145 600,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0016Secteur de Montby - Autechaux (environ 46 km)

Kilomètres de référence sur circuit : 600?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 169 200,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0017Secteur de Colombier Fontaine (environ 28 km)

Kilomètres de référence sur circuit : 550?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 179 400,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0018Secteur de Nancray - Bretigney-Notre-Dame (environ 33 km)

Kilomètres de référence sur circuit : 450?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 123 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0019Secteur de Champlive - Bouclans (environ 34 km)

Kilomètres de référence sur circuit : 1050?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 139 400,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0020Secteur de Guillon-les-Bains - Cusance (environ 51 km)

Kilomètres de référence sur circuit : 650?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 176 400,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0021Secteur de Vallée de la Barbèche (environ 50 km)

Kilomètres de référence sur circuit : 700?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 215 800,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0022Secteur de Appenans-Bournois-Abbenans (environ 50 km)

Kilomètres de référence sur circuit : 600?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 139 600,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0023Secteur de Appenans-Geney-Onans (environ 23 km)

Kilomètres de référence sur circuit : 375?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 96 300,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0024Secteur de Labergement-Sainte-Marie - Gellin - Les Hôpitaux-Vieux (environ 24 km)

Kilomètres de référence sur circuit : 1300?km Prestations : raclage, salage en grains et bouillie de sel<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 170 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0025Secteur de Métabief - Les-Hôpitaux-Vieux - Jougne - Les-longevilles-Mont-d'Or - Rochejean - Labergement-Sainte-Marie (environ 19 km)

Kilomètres de référence sur circuit : 800?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 61 600,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0026Secteur de Chapelle des Bois - Chaux-Neuve - Remoray-Bougeons (environ 30 km)

Kilomètres de référence sur circuit : 1400?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 187 200,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0027Secteur de Oye et Pallet - Malpas - St Point Lac - Remoray-Bougeons (environ 26 km)

Kilomètres de référence sur circuit : 900?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 103 200,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0028Secteur de Oye-et-Pallet - La Planée - Les Granges Narboz (environ 23 km)

Kilomètres de référence sur circuit : 800?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 118 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0029Secteur de Gilley - La Vrine - Arçon - Maison-du-Bois - La Longeville (environ 30 km)

Kilomètres de référence sur circuit : 1000?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 150 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0030Secteur de Pontarlier - Les Gras - les Alliés - Hauterive - Montflovin (environ 31 km)

Kilomètres de référence sur circuit : 1300?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 191 200,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0031Secteur de Boujailles - Villeneuve d'Amont - Gevresin - Levier (environ 28 km)

Kilomètres de référence sur circuit : 700?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 50 800,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0032Secteur de Val-d'Usiers - La Vrine - Ouhans - La Main - Evillers - Renedale (environ 31 km)

Kilomètres de référence sur circuit : 700?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 74 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0033Secteur de Houtaud - Val-d'Usiers - Evillers (environ 26 km)

Kilomètres de référence sur circuit : 700?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 54 800,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0034Secteur de Bannans - La Rivière-Drugeon - Bouverans - Bonnevaux (environ 22 km)

Kilomètres de référence sur circuit : 600?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 51 600,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0035Secteur de Gilley - Orchamps-Vennes - Fuans - Fournets-Luisans - "Bas-de-la-Chaux" (environ 29 km)

Kilomètres de référence sur circuit : 900?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 116 400,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0036Secteur de Gilley - Morteau - Arc-sous-Cicon - Longemaison (environ 28 km)

Kilomètres de référence sur circuit : 900?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 126 800,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0037Secteur de Grand-Combe-Chateleu - Les Gras - "Le Gardot" - "Le Chauffaud" (environ 27 km)

Kilomètres de référence sur circuit : 1100?km <br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 218 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0038Secteur de Mont-de-Laval - Le Luhier - Montbéliardot - Laval-le-Prieuré - "Gigot" - Plaimbois-du-Miroir (environ 25 km)

Kilomètres de référence sur circuit : 700?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 48 800,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0039Secteur de "Bas de la Chaux" - Narbief - Le Bizot - Noël-Cerneux - Les Fins - Villers-le-Lac - La Chenalotte - Le Barboux (environ 20 km)

Kilomètres de référence sur circuit : 900?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 121 200,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0040Secteur de Etalans - Guyans-Durnes - Voires - Vernierfontaine - Fallerans (environ 27 km)

Kilomètres de référence sur circuit : 550?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 89 200,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0041Secteur de Etalans - Gonsans - Aïssey - Naisey-Les-Granges - Bouclans (environ 32 km)

Kilomètres de référence sur circuit : 600?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 149 200,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0042Secteur de Aïssey - Orsans - Landresse - Gonsans - Belmont - Bremondans - Villers-Chief (environ 32 km)

Kilomètres de référence sur circuit : 600 Km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 110 400,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0043Secteur de Fuans - "Gigot"- Guyans-Vennes - Loray - "Niellans" - Plaimbois-Vennes (environ 25 km)

Kilomètres de référence sur circuit : 800?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 132 800,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0044Secteur de Villers-Chief - Landresse - Vellevans - Lanans - Laviron (environ 29 km)

Kilomètres de référence sur circuit : 600?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 75 600,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0045Secteur de Pierrefontaine-les-Varans - "Gigot"- "Pont-Neuf" - Bretonvillers (environ 28 km)

Kilomètres de référence sur circuit : 700?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 90 800,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0046Secteur de Laviron - Bretonvillers - Belleherbe - Sancey - Bretonvillers (environ 33 km)

Kilomètres de référence sur circuit : 800?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 134 400,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0047Secteur de Belleherbe (Pont Neuf) - Sancey - Pierrefontaine-les-Varans (environ 29 km)

Kilomètres de référence sur circuit : 800?km Prestations : raclage, salage en grains et bouillie de sel<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 193 600,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0048Secteur de Vercel - Pierrefontaine-les-Varans - Villers-Chief (environ 33 km)

Kilomètres de référence sur circuit : 700?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 98 800,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0049Secteur de Battenans-Varins - Mont-de-Vougney - Mancenans-Lizerne - Orgeans-Blanchefontaine - "Pont-Neuf" - Vauclusotte - Saint-Hippolyte (environ 26 km)

Kilomètres de référence sur circuit : 600?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 175 200,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0050Secteur de Damprichard - Goumois - Belfays - Ferrière-le-Lac - Fessevillers (environ 18 km)

Kilomètres de référence sur circuit : 600?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 91 200,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0051Secteur de Bonnetage - Saint-Julien - Frambouhans - Le Russey - Charquemont - Fournet-Blancheroche (environ 27 km)

Kilomètres de référence sur circuit : 1000?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 152 400,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0052Secteur de Le Barboux - Grand-Combe-des-Bois - Fournet-Blancheroche - Le Russey - Le Mémont - Le Bélieu (environ 32 km)

Kilomètres de référence sur circuit : 1300?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 184 400,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0053Secteur de Montancy - Montursin (environ 22 km)

Kilomètres de référence sur circuit : 600?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 115 600,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0054Secteur de Trévillers - les Plains -Indévillers - Brunevillers - Courtefontaine - Soulce (environ 33 km)

Kilomètres de référence sur circuit : 800?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 125 200,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0055Secteur de Belleherbe - Valoreille - Saint-Hippolyte - Les Terres de Chaux (environ 24 km)

Kilomètres de référence sur circuit : 600?km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 76 800,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0
LOT-0056Secteur de Belleherbe - la Grange - Froidevaux - Bief - Liebvillers - Noirefontaine - Montécheroux (environ 32 km)

Kilomètres de référence sur circuit : 800 km<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 272 400,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Code CPV90620000
Renouvellements max0