Accueil/Prestations de services/Bourgogne-Franche-Comté/Haute-Saône (70)
Réf. 26-82476Prestations de services

Prestations de déneigement sur les routes départementales de la Haute-Saône

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 22 septembre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Appels d'offres prestations de services récents →Prestations de services en Bourgogne-Franche-Comté →
Valeur estimée
948 400 €
Lieu
Département 70
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielDépartement de la Haute-Saône
ContactSEGUIN Laurent
Adresse23 rue de la Préfecture
Code postal70006
VilleVesoul
Département70
RégionBourgogne-Franche-Comté
Téléphone0384957070
Emailcommandepublique@haute-saone.fr
Site web / DCEhttps://www.haute-saone.fr

Procédure

Description

Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Identifiant procédure6988330a-e9e6-4003-952a-06202d65fe15
Identifiant interne2026-030-DES
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal90620000
Valeur estimée HT948 400 € EUR
Lieu d'exécutionDépartement 70
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 17 lots

Calendrier

Date de publication23 août 2026
Date limite de réponse22 septembre 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots17 lots

LOT-0001G2-1 : Secteur de CHAMPLITTE - LIMITE HAUTE-MARNE
▶

G2-1 : Secteur de CHAMPLITTE - LIMITE HAUTE-MARNE<br/>

Code CPV90620000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap
LOT-0002G3-5 : Secteur de OYRIERES - LOEUILLEY
▶

G3-5 : Secteur de OYRIERES - LOEUILLEY<br/>

Code CPV90620000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap
LOT-0003G3-6 : Secteur de GRAY - APREMONT - BATTRANS
▶

G3-6 : Secteur de GRAY - APREMONT - BATTRANS<br/>

Code CPV90620000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap
LOT-0004G3-8 : Secteur de GY - FRESNE-SAINT-MAMES
▶

G3-8 : Secteur de GY - FRESNE-SAINT-MAMES<br/>

Code CPV90620000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap
LOT-0005HR-52 : Secteur de VILLARGENT - SAULNOT
▶

HR-52 : Secteur de VILLARGENT - SAULNOT<br/>

Code CPV90620000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap
LOT-0006HR-55 : Secteur de CHAMPAGNEY - COUTHENANS
▶

HR-55 : Secteur de CHAMPAGNEY - COUTHENANS<br/>

Code CPV90620000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap
LOT-0007LX-51 : Secteur de LA LONGINE
▶

LX-51 : Secteur de LA LONGINE<br/>

Code CPV90620000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap
LOT-0008LX-55 : Secteur de ABELCOURT - LA-CHAPELLE-LES-LUXEUIL
▶

LX-55 : Secteur de ABELCOURT - LA-CHAPELLE-LES-LUXEUIL<br/>

Code CPV90620000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap
LOT-0009SL-50 : Secteur de PASSAVANT-LA-ROCHERE - MELINCOURT
▶

SL-50 : Secteur de PASSAVANT-LA-ROCHERE - MELINCOURT<br/>

Code CPV90620000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap
LOT-0010SL-55 : Secteur de FOUGEROLLES - AILLEVILLERS
▶

SL-55 : Secteur de FOUGEROLLES - AILLEVILLERS<br/>

Code CPV90620000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap
LOT-0011V3-17 : Secteur de DAMPVALLEY-LES-COLOMBE - VILLORY
▶

V3-17 : Secteur de DAMPVALLEY-LES-COLOMBE - VILLORY<br/>

Code CPV90620000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap
LOT-0012V3-28 : Secteur de PORT/SAONE - TRAVES
▶

V3-28 : Secteur de PORT/SAONE - TRAVES<br/>

Code CPV90620000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap
LOT-0013V3-37 : Secteur de MELINCOURT - MONTUREUX-LES-BAULAY - BOURGUIGNON-LES-CONFLANS
▶

V3-37 : Secteur de MELINCOURT - MONTUREUX-LES-BAULAY - BOURGUIGNON-LES-CONFLANS<br/>

Code CPV90620000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap
LOT-0014V3-41 : Secteur de CEMBOING - BOUSSERAUCOURT
▶

V3-41 : Secteur de CEMBOING - BOUSSERAUCOURT<br/>

Code CPV90620000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap
LOT-0015V3-45 : Secteur de SAPONCOURT - BLONDEFONTAINE
▶

V3-45 : Secteur de SAPONCOURT - BLONDEFONTAINE<br/>

Code CPV90620000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap
LOT-0016V3-46 : Secteur de SAPONCOURT - VOUGECOURT
▶

V3-46 : Secteur de SAPONCOURT - VOUGECOURT<br/>

Code CPV90620000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap
LOT-0017V3-48 : Secteur de VELLEMINFROY - ABELCOURT
▶

V3-48 : Secteur de VELLEMINFROY - ABELCOURT<br/>

Code CPV90620000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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