Traitement archivistique et matériel d'archives contemporaines conservées aux Archives Départementales des Côtes d'Armor
Cet appel d'offres est clôturé
La date limite de réponse était le 12 octobre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Acheteur
| Nom officiel | Département des Côtes d'Armor |
| SIRET | 22220001600327 |
| Contact | Service Commande Publique |
| Code postal | 22000 |
| Ville | SAINT-BRIEUC |
| Département | 22 |
| Région | Bretagne |
| Site web / DCE | www.megalis.bretagne.bzh |
Procédure
Description
La prestation a pour objet le traitement intellectuel (classement, description et rédaction d’un instrument de recherche normalisé et prêt à être diffusé) et le traitement matériel (conditionnement adapté) de documents d’archives conservés aux Archives départementales des Côtes-d’Armor. Il s’agit d’archives contemporaines et notariales dont les producteurs sont les services de l’Etat et du Département, les établissements publics ainsi que les officiers publics ministériels.
| Identifiant interne | CD22-2026-ARCHIV3-MBE |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 92512000 |
| Lieu d'exécution | Département des Côtes d'Armor |
| Durée du marché | 48 mois |
| Allotissement | Non divisé en lots |
Calendrier
| Date de publication | 21 septembre 2026 |
| Date limite de réponse | 12 octobre 2026 |
| Ouverture des offres | 12 octobre 2026 |
| Durée du marché | 48 mois |
Critères d'attribution
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
🔔 Recevez les nouveaux appels d'offres prestations de services, Côtes-d'Armor (22) chaque matin
Gratuit, sans compte, désinscription en un clic.
Personnaliser l'alerte (zone, montant, mots-clés) →Appels d'offres similaires en cours
Région Bretagne · Bretagne
2026-90660_PRESTATION D’ANIMATION DU RÉSEAU PLAN CLIMAT DES COLLECTIVITÉS BRETONNES
SAINT-MALO AGGLOMERATION · Bretagne
Prestation pour la réalisation de l'évaluation environnementale stratégique dans le cadre de l'élaboration du plan climat-air-énergie territorial de Saint-Malo Agglomération
CH de Saint-Brieuc/Paimpol/Tréguier - Etablissement support du GHT d'ARMOR · Bretagne
Vérifications périodiques pour le compte des établissements du GHT d'Armor
Rennes Métropole · Bretagne