Accord cadre à bons de commande pour l'entretien de cours d'eau sur les bassins versants des 4 Vallées et de la Varèze
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Syndicat Isérois Rivières Rhône Aval |
| Adresse | ZAC des Bas Echarrieres - 366 Rue Stéphane Hessel |
| Code postal | 38440 |
| Ville | SAINT JEAN DE BOURNAY |
| Département | 38 |
| Région | Auvergne-Rhône-Alpes |
| Téléphone | +33 474591151 |
| johann.lavignac@sirra.fr |
Section 2 — Procédure
Description
Entretien de la végétation sur les cours d'eau du bassin versant des 4 Vallées et du bassin versant de la Varèze.
| Identifiant procédure | e2ed9938-e6c8-4783-bfba-f7727657e552 |
| Identifiant interne | 2026.014.ENT |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 77314000 |
| Lieu d'exécution | Département 38 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 2 lots |
Calendrier
| Date de publication | 12 mai 2026 |
| Date limite de réponse | 11 juin 2026(29 jours restants) |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots2 lots
LOT-0001ENTRETIEN DES COURS D'EAU SUR LE BASSIN DES 4 VALLÉES ET DES AFFLUENTS DU RHÔNE▶
| Code CPV | 77314000 |
LOT-0002ENTRETIEN COURS D'EAU SUR LES BASSINS VERSANTS DE LA VAREZE ET DU SALUANT▶
| Code CPV | 77314000 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 11 juin 202629j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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