Réf. 26-46889Rivières/ruisseaux

Accord cadre à bons de commande pour l'entretien de cours d'eau sur les bassins versants des 4 Vallées et de la Varèze

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 11 juin 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu
Département 38
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielSyndicat Isérois Rivières Rhône Aval
AdresseZAC des Bas Echarrieres - 366 Rue Stéphane Hessel
Code postal38440
VilleSAINT JEAN DE BOURNAY
Département38
RégionAuvergne-Rhône-Alpes
Téléphone+33 474591151
Emailjohann.lavignac@sirra.fr

Procédure

Description

Entretien de la végétation sur les cours d'eau du bassin versant des 4 Vallées et du bassin versant de la Varèze.

Identifiant procéduree2ed9938-e6c8-4783-bfba-f7727657e552
Identifiant interne2026.014.ENT
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal77314000
Lieu d'exécutionDépartement 38
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 2 lots

Calendrier

Date de publication12 mai 2026
Date limite de réponse11 juin 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots2 lots

LOT-0001ENTRETIEN DES COURS D'EAU SUR LE BASSIN DES 4 VALLÉES ET DES AFFLUENTS DU RHÔNE
▶
Code CPV77314000
LOT-0002ENTRETIEN COURS D'EAU SUR LES BASSINS VERSANTS DE LA VAREZE ET DU SALUANT
▶
Code CPV77314000

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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