Réf. 26-86864SanitaireTransport

Prestations de transports sanitaires terrestres pour les établissements du GHT 84

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 12 octobre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu
Département 84
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielCentre Hospitalier d’Avignon
Adresse305 rue Raoul Follereau
Code postal84902
VilleAvignon Cedex 9
Département84
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Téléphone+33 0432753933
Emailcellule-marches@ch-avignon.fr

Procédure

Description

Prestations de transports sanitaires terrestres pour les Etablissements du GHT 84. Il s'agit d'un accord-cadre soit mono-attributaire, soit multi-attributaires et conclu avec un montant maximum de 10 652 000 euros TTC sur sa durée totale. Il est exécuté au fur et à mesure de l’émission de demandes de transport ou de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une période allant du 1er janvier 2027 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2027. Il est reconductible 3 fois, par période successive de 12 mois. La date de fin d'exécution est portée au 31 décembre 2030.

Identifiant procédureee47d853-dfdc-42ab-9431-d1c7d7f230bc
Identifiant interne26G005
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal85100000
Lieu d'exécutionDépartement 84
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 25 lots

Calendrier

Date de publication09 septembre 2026
Date limite de réponse12 octobre 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots25 lots

LOT-0001Transport sanitaire assis professionnalisé
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Transport sanitaire assis professionnalisé pour le Centre Hospitalier du Pays d’Apt

Code CPV85100000
Renouvellements max3
LOT-0002Transport sanitaire allongé non médicalisé
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Transport sanitaire allongé non médicalisé pour le Centre Hospitalier du Pays d’Apt

Code CPV85100000
Renouvellements max3
LOT-0003Transport sanitaire assis professionnalisé
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Transport sanitaire assis professionnalisé pour le Centre Hospitalier d’Avignon

Code CPV85100000
Renouvellements max3
LOT-0004Transport sanitaire allongé non médicalisé
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Transport sanitaire allongé non médicalisé pour le Centre Hospitalier d’Avignon

Code CPV85100000
Renouvellements max3
LOT-0005Transport de produits de santé
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Transport de produits de santé pour le Centre Hospitalier d’Avignon

Code CPV85100000
Renouvellements max3
LOT-0006Transport d'organes
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Transport d'organes pour le Centre Hospitalier d’Avignon

Code CPV85100000
Renouvellements max3
LOT-0007Transport sanitaire assis professionnalisé
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Transport sanitaire assis professionnalisé pour le Centre Hospitalier de Carpentras

Code CPV85100000
Renouvellements max3
LOT-0008Transport sanitaire allongé non médicalisé
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Transport sanitaire allongé non médicalisé pour le Centre Hospitalier de Carpentras

Code CPV85100000
Renouvellements max3
LOT-0009Transport d'accueil de jour
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Transport d'accueil de jour pour le Centre Hospitalier de Carpentras

Code CPV85100000
Renouvellements max3
LOT-0010Transport de PSL + prélèvements biologiques
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Transport de PSL + prélèvements biologiques pour le Centre Hospitalier de Carpentras

Code CPV85100000
Renouvellements max3
LOT-0011Transport de poches de chimiothérapie et médicaments
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Transport de poches de chimiothérapie et médicaments pour le Centre Hospitalier de Carpentras

Code CPV85100000
Renouvellements max3
LOT-0012Transport de fœtus et de l’anatomopathologie
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Transport de fœtus et de l’anatomopathologie pour le Centre Hospitalier de Carpentras

Code CPV85100000
Renouvellements max3
LOT-0013Transport sanitaire allongé et assis professionnalisé
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Transport sanitaire allongé et assis professionnalisé pour le Centre Hospitalier de l'Isle sur la Sorgue

Code CPV85100000
Renouvellements max3
LOT-0014Transport d'accueil de jour
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Transport d'accueil de jour pour le Centre Hospitalier de l'Isle sur la Sorgue

Code CPV85100000
Renouvellements max3
LOT-0015Transport sanitaire allongé et assis professionnalisé
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Transport sanitaire allongé et assis professionnalisé pour le Centre Hospitalier de Gordes

Code CPV85100000
Renouvellements max3
LOT-0016Transport sanitaire assis professionnalisé - 8h00 à 20h00
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Transport sanitaire assis professionnalisé - 8h00 à 20h00 pour le Centre Hospitalier d'Orange

Code CPV85100000
Renouvellements max3
LOT-0017Transport sanitaire assis professionnalisé - 20h00 à 8h00
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Transport sanitaire assis professionnalisé - 20h00 à 8h00 pour le Centre Hospitalier d'Orange

Code CPV85100000
Renouvellements max3
LOT-0018Transport sanitaire allongé non médicalisé 8h00 à 20h00
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Transport sanitaire allongé non médicalisé 8h00 à 20h00 pour le Centre Hospitalier d'Orange

Code CPV85100000
Renouvellements max3
LOT-0019Transport sanitaire allongé non médicalisé 20h00 à 8h00
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Transport sanitaire allongé non médicalisé 20h00 à 8h00 pour le Centre Hospitalier d'Orange

Code CPV85100000
Renouvellements max3
LOT-0020Transport sanitaire assis professionnalisé
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Transport sanitaire assis professionnalisé pour le Centre Hospitalier de Vaison-la-Romaine

Code CPV85100000
Renouvellements max3
LOT-0021Transport sanitaire allongé non médicalisé
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Transport sanitaire allongé non médicalisé pour le Centre Hospitalier de Vaison-la-Romaine

Code CPV85100000
Renouvellements max3
LOT-0022Transport sanitaire assis professionnalisé
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Transport sanitaire assis professionnalisé pour le Centre Hospitalier de Valréas

Code CPV85100000
Renouvellements max3
LOT-0023Transport sanitaire allongé non médicalisé
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Transport sanitaire allongé non médicalisé pour le Centre Hospitalier de Valréas

Code CPV85100000
Renouvellements max3
LOT-0024Transport sanitaire allongé et assis professionnalisé
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Transport sanitaire allongé et assis professionnalisé pour le Centre Hospitalier de Sault

Code CPV85100000
Renouvellements max3
LOT-0025Transport sanitaire bariatrique
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Transport sanitaire bariatrique pour tous les établissements

Code CPV85100000
Renouvellements max3

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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