Réf. 26-64743SignalétiqueSignalisationPanneaux

Fourniture et pose de signalétique pour les bâtiments du Département du Territoire de Belfort

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 10 août 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu
Département 90
Nature
Fournitures
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Code postal90000
VilleBelfort
Département90
RégionBourgogne-Franche-Comté
Téléphone0384909037
Emaildcpm@territoiredebelfort.fr

Procédure

Description

Fourniture et pose de signalétique pour les bâtiments du Département du Territoire de Belfort

Identifiant procéduree6a120d4-d794-4f8c-a4a4-cdbdd4cd62ae
Identifiant interne2026C064
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéFournitures
Code CPV principal44423400
Lieu d'exécutionDépartement 90
Base juridique32014L0024
Allotissement1 lot

Calendrier

Date de publication02 juillet 2026
Date limite de réponse10 août 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots1 lot

LOT-0001Fourniture et pose de signalétique pour les bâtiments du Département du Territoire de Belfort
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Code CPV44423400

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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