Réf. 26-91005Topographie

Accord-cadre de détection et géolocalisation des réseaux enterrés

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 12 octobre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

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Lieu

Territoire de Haut-Bugey Agglomération

Nature

Services

Délai

Clôturé

Acheteur

Nom officiel	HAUT BUGEY AGGLOMERATION
SIRET	20004293500037
Contact	Monsieur le Président
Code postal	01117
Ville	OYONNAX CEDEX
Département	1
Téléphone	+33 474812389
Email	marches@hautbugey-agglomeration.fr
Site web / DCE	https://marchespublics.ain.fr/

Procédure

Description

Période initiale d'un an, potentiellement reconductible 2x 1an. Délais de réalisation des prestations à contractualiser à l'acte d'engagement. Prise en compte du développement durable.

Identifiant interne	2026-29
Type de procédure	AO Ouvert
Nature du marché	Services
Code CPV principal	71352000
Lieu d'exécution	Territoire de Haut-Bugey Agglomération
Allotissement	Non divisé en lots

Calendrier

Date de publication	21 septembre 2026
Date limite de réponse	12 octobre 2026
Ouverture des offres	12 octobre 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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