Accord-cadre à bons de commandes prestations de géomètre pour la SPL Grand-Orly Seine Bièvre
Acheteur
| Nom officiel | SPL Grand-Orly Seine Bièvre |
| Contact | Mathias DOQUET-CHASSAING, Directeur général |
| Adresse | Bâtiment Askia - 11 avenue Henri Farman - BP 748 |
| Code postal | 94398 |
| Ville | Orly cedex |
| Département | 94 |
| Région | Île-de-France |
| Téléphone | +33 143984440 |
| contact@spl-gosb.fr | |
| Site web / DCE | https://www.grandorlyseinebievre.fr/ |
Procédure
Description
Cet accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de géomètre, nécessaires à la réalisation d'ouvrages d'infrastructures et de superstructures sur les opérations portées par la SPL Grand-Orly Seine Bièvre.
| Identifiant procédure | 3bff9a63-b2cb-4be4-a61a-df594aa147c4 |
| Identifiant interne | 2600013 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 71330000 |
| Lieu d'exécution | Département 94 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 11 novembre 2026 |
| Date limite de réponse | 11 décembre 2026(29 jours restants) |
Critères d'attribution
Lots1 lot
LOT-0001Accord-cadre à bons de commandes prestations de géomètre pour la SPL Grand-Orly Seine Bièvre▶
Cet accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de géomètre, nécessaires à la réalisation d'ouvrages d'infrastructures et de superstructures sur les opérations portées par la SPL Grand-Orly Seine Bièvre.
| Code CPV | 71330000 |
| Renouvellements max | 1 |
| Conditions renouvellement | L’accord-cadre pourra être reconduit 1 fois, sans que la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne puisse dépasser 4 ans. L’accord-cadre est reconduit de manière tacite. |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
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Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
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Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 11 décembre 202629j restants
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