Réf. 26-42585Transport

Exploitation des services de transports saisonniers de navettes Seignus

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 28 mai 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Valeur estimée
500 000 €
Lieu
Département 4
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielCommune d'Allos
ContactLe Maire
AdresseMairie
Code postal04260
VilleAllos
Département4
Téléphone0492831800
Emailaccueil@mairie-allos.fr
Site web / DCEhttp://mairi-allos.fr

Procédure

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Identifiant procédurefb2788de-102e-426f-92a5-db6358e8ac89
Identifiant interne2026NAVSEIGNUS
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal60112000
Valeur estimée HT500 000 € EUR
Lieu d'exécutionDépartement 4
Base juridique32014L0024
Allotissement1 lot

Calendrier

Date de publication29 avril 2026
Date limite de réponse28 mai 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots1 lot

LOT-0000Exploitation des services de transports saisonniers de navettes Seignus
▶

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Code CPV60112000
Renouvellements max0

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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